Urbanisme 
Le Service urbanisme (renseignements, dépôt de dossier d’autorisation : permis de construire, déclaration préalable, autorisation de travaux pour établissement recevant du public…), cadastre et cimetières, se situe dans les locaux de l’Hôtel de Ville, avenue Jules Ferry.
Horaires d’ouverture : du lundi au vendredi de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 00.
Attention : ce service ne reçoit que sur rendez-vous pris au préalable par téléphone ou par mail.
Fermé le mardi.
Tél : 04 90 15 10 50
Mail : urbanisme-cimetiere@lesangles30.fr
Demandes d’autorisations d’urbanisme
Pour vos démarches d’urbanisme, consultez le service en ligne ! Plus d’infos sur : https://gnau2.operis.fr/grandavignon/gnau/#/
Révision du Plan Local d’Urbanisme
Approbation du plan local d’urbanisme
Par délibération du 12 novembre 2020, le Conseil municipal a approuvé le Plan Local d’Urbanisme. Ce dernier est exécutoire à compter du 19 novembre 2020.
Le dossier du PLU approuvé est à la disposition du public aux Services techniques, avenue Boileau, aux jours et heures habituels d’ouverture.
Par arrêté du 30 avril 2021, le PLU a été mis à jour.
Par arrêté du 3 février 2022, a eu lieu la mise à jour n° 2 du PLU.
Par arrêté du 30 septembre 2022, a eu lieu la mise à jour n° 3 du PLU.
Par arrêté du 7 décembre 2023, a eu lieu la mise à jour n° 4 du PLU.
PLU – Arrêté MAJ n° 1 du 30 avril 2021
PLU – Arrêté MAJ n° 2 du 3 février 2022
PLU – Arrêté MAJ n° 3 du 30 septembre 2022
PLU – Arrêté MAJ n° 4 du 7 décembre 2023
PAGE DE GARDE
PAGE DE GARDE SUP
COMPOSITION DU DOSSIER
1.RAPPORT DE PRESENTATION
1. ANNEXE AU RAPPORT DE PRESENTATION
Atlas cartographique Phase 1
Etude zonage risque inondation Phase 1
Atlas cartographique Phase 2
Etude zonage risque inondation Phase 2
Carte zonage règlementaire Phase 3
Etude zonage risque inondation Phase 3
2. PADD
3. OAP
4. REGLEMENT
5. DOCUMENTS GRAPHIQUES
5.1 ZONAGE PLU 5 000
5.2 ZONAGE PLU 2 500
5.3.a ZONAGE PLU RUISSELLEMENT
5.3.b ZONAGE PLU DEBORDEMENT
5.4 ZONAGE PLU AUTRES RISQUES
6. LISTE ER
7. ANNEXES
7.1 ANNEXES SANITAIRES
7.1 MISE A JOUR MAI 2021
7.1.a NOTICE ANNEXES SANITAIRES
7.1 b PLAN AEP
7.1.c PLAN EU
7.1.d PLAN EP
7.1.e ZONAGE ASSAINISSEMENT EU ET EP
7.2 SUP
7.2.a LISTE SUP
7.2.b PLAN SUP
7.3 CLASSEMENT SONORE
7.3.a NOTICE CLASSEMENT SONORE
7.3.b PLAN CLASSEMENT SONORE
7.4 PERIMETRE ZAC
7.5 DEBROUSSAILLEMENT
7.6 CONVENTION PDIPR
7.7 DPU SIMPLE
Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme
Par délibération du 7 juillet 2022, le conseil municipal a adopté la modification simplifiée n°1 du PLU.
Délibération 20220707 10
PAGE DE GARDE DOSSIER (13 07 2022)
COMPOSITION DOSSIER (13 07 2022)
1. RP (13 07 2022)
4. REGLEMENT (13 07 2022)
CCI GARD – PLU
CD30 – PLU
Cham Agri – PLU
CMA – PLU
DDTM – PLU
Décision_MRAe_ – PLU
SCOT – PLU
Conclusions de l’enquête publique PLU/ZA/PDA
Conclusions ZA
Conclusions PDA
Conclusions zonage urbanisme
Rapport sur les 3 projets
Page de garde annexes
Annexe 1 – PV collectif Font d’Irac – Etude topographique-proposition
Annexe 2 – PV collectif Candau – Comparatif-propositions
Annexe 3 – Conlusions-diagnostic PLU
Annexe 4 – Conclusions-reportage photographique
Annexe 5 -Tableau de répartition des recommandations
PJ 1.0.arrêté ouverture EP-S 8
PJ 1.1.liste PPA consultées
PJ 2.0.parution 1 Midi Libre-1 06
PJ 2.1.parution 1 Objectif Gard-31 05
PJ 2.2.parution 2 Midi Libre-18 06
PJ 2.3.parution 2 Objectif Gard-18 06
PJ 3.0.emplacements d’affichage
PJ 3.1.Vaucluse Matin-article 2 6 2020
PJ 3.3.clôture registre numérique
PJ 3.4.réponse à demande de prolongation
PJ 3.5.courrier remise PV
PJ 3.6.constat affichage
PJ 3.7.constat permanence de l’affichage
