Au Conseil municipal

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Compte de gestion 2020 dressé par M. Patrice FAURE, Receveur municipal – Budget principal

3. Election d’un président pour le vote du compte administratif 2020 – Budget principal

4. Compte administratif de 2020 – Budget principal

5. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2020 du service général

6. Bilan des acquisitions et des cessions opérées sur le territoire communal au titre de 2021 par la commune ou par une personne publique ou privée agissant dans le cadre d’une convention avec la commune

7. Budget primitif de 2021 – Budget principal

8. Taux des contributions directes

9. Appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires – Plan de relance – Demande de subvention

10. Cofinancement d’une solution numérique pour le Commerce – Demande de subvention

11. Tarifs des animations – année 2021

12. Election d’une commission de l’Animation et des Affaires Culturelles

13. Représentants au Comité de Gestion pour l’Animation et l’Information de la commune des Angles

14. Indemnité forfaitaire prévue par l’article 14 du décret n° 2001-654 du 19 juillet 2001 modifié (fonctions itinérantes)

15. Indemnité forfaitaire prévue par l’article 14 du décret n° 2001-654 du 19 juillet 2001 modifié (fonctions itinérantes) – 01/01/2021

16. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire – Modificatif au 10 février 2021

17. Tableau des emplois permanents à temps complet du service de police municipale

18. Renouvellement d’un emploi occasionnel d’adjoint administratif territorial à temps complet

19. Tableau des emplois à temps non complet des services techniques – Création

20. Transfert de la compétence plan local d’urbanisme (P.L.U.) et documents d’urbanisme

21. Acquisition d’un terrain à l’indivision Mme Régine FENOGLIO épouse CHANCHOU et M. Didier CHANCHOU

22. Cession de terrains à Mme Audrey ADAM et M. Christophe RIGAUD

23. Accord de principe au prononcé de la désaffectation pour aliénation du chemin rural dit ancien chemin militaire

24. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Lot n° 9 : Electricité – Courants forts – Courants faibles – Avenant n° 1

25. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Lot n° 13 : V.R.D. – Avenant n° 1

26. Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)

27. Subventions aux associations et aux organismes d’intérêt général

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Débat sur les orientations générales du budget 2021

3. Autorisation d’engager, liquider et mandater une dépense d’investissement

4. Participation à frais scolaires en faveur de la commune de VILLENEUVE-LEZ-AVIGNON (année scolaire 2020/2021)

5. Taux de l’indemnité de responsabilité du régisseur et du mandataire suppléant de la régie de recettes – Régie animations et manifestations festives

6. Classement dans le domaine public du parking Jean Rey

7. Classement dans le domaine public du parking de l’école Jules Ferry

8. Classement dans le domaine public de la parcelle cadastrée AL 176

9. Tarifs des droits de place relatifs à la fête foraine de la fête votive

10. Règlement intérieur de l’établissement recevant du public « Salle Jules Ferry »

11. Règlement intérieur de l’établissement recevant du public « Salle Les Oliviers »

12. Règlement intérieur de l’établissement recevant du public « Salle Four banal »

13. Règlement intérieur de l’établissement recevant du public « Salle de l’ex-CPAM »

14. Règlement intérieur de l’établissement recevant du public « Salle multi-boxes »

15. Droit de préemption urbain simple

16. Travaux d’entretien de la voirie communale – Avenant n°1

17. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Lot n° 5 : Serrurerie – Avenant n° 2

18. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Lot n° 12 : Equipements de cuisine – Avenant n° 1

Compte-rendu du conseil municipal du 2 mars 2021 (fichier pdf / 985 ko)

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Construction d’une tribune de stade de rugby – Demande de subvention au titre du contrat pluriannuel « Bourgs-Centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2018-2021

3. Programme voirie 2021 – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) pour l’année 2021

4. Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Santa Maria pour les 1er et 2ème trimestres de l’année scolaire 2020 / 2021

5. Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances d’hiver 2021

6. Création d’un emploi occasionnel d’Educateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet

7. Création d’un emploi occasionnel d’agent de maitrise à temps complet

8. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire – Modificatif au 1er décembre 2020

9. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire – Modificatif au 1er janvier 2021

10. Prime de responsabilité attribuée au Directeur général des services des communes de plus de 2 000 habitants

11. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Lot n° 4 : Menuiseries extérieures – Avenant n° 1

12. Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme – 2ème tranche – Lot n° 2 : Espaces verts – Avenant n° 1 – Rectificatif

 

Compte-rendu du conseil municipal du 28 janvier (fichier pdf / 569 ko)

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Tarifs de mise à disposition des salles communales et du matériel de sono

3. Budget primitif 2020 – Décision modificative n° 3

4.Fourrière automobile municipale – Délégation de service public – Choix du délégataire

5. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Lot
n° 5 : Serrurerie – Avenant n°1

6. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Lot
n° 7 : Parois et plafonds isothermes – Avenant n° 1

7. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Lot
n° 10 : Plomberie – CVC – Avenant n° 2

8. Adhésion à une centrale professionnelle d’achat de denrées alimentaires : AGAP’PRO

9. Subvention à l’Association des Maires de France

10. Rapport d’activité 2019 du Syndicat Mixte pour le SCoT du Bassin de Vie d’Avignon (S.M.B.V.A.)

11. Transfert de la maitrise d’ouvrage des réseaux de distribution d’énergie au syndicat mixte d’électricité du Gard

12. Création de deux emplois non permanents d’adjoint technique territorial à temps complet

13. Création d’un emploi occasionnel d’adjoint technique territorial à temps complet

Compte-rendu du conseil municipal du 17 décembre 2020 (fichier pdf / 737 ko)

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Approbation du Plan local d’urbanisme

3. Avis concernant le Schéma de Cohérence Territoriale

4. Budget primitif 2020 – Décision modificative n° 2

5. Subvention complémentaire au Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S.)

6. Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme – 2ème tranche – Lot n° 1 : Voirie et Réseaux Divers (VRD) – Avenant n° 1

7. Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme – 2ème tranche – Lot n° 2 : Espaces verts – Avenant n° 1

8. Convention relative à l’usage des appuis d’éclairage public pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques – ORANGE

9. Création d’une entente entre les communes de Les Angles et de Villeneuve-lez-Avignon pour la conservation de l’îlot central du carrefour Bellevue – Reconduction de la convention pour l’année 2018/2019

10. Création d’une entente entre les communes de Les Angles et de Villeneuve-lez-Avignon pour la conservation de l’îlot central du carrefour Bellevue – Reconduction de la convention pour l’année 2019/2020

Conseil muncipal du 12 novembre 2020

Ordre du jour

Préliminaire : Installation de Mme FEBVRE Sylvie épouse COINTIN dans ses fonctions de Conseillère municipale

1. Election d’un secrétaire

2. Règlement intérieur du conseil municipal

3. Election des membres de la commission des Sports

4. Election d’une commission de l’Animation et des Affaires Culturelles

5. Election d’une commission de l’Environnement

6. Election des délégués au comité du Syndicat Intercommunal à VOcations multiples (SIVOM) du canton de Villeneuve

7. Représentants au Comité de Gestion pour l’Animation et l’Information de la commune des Angles

8. Budget primitif 2020 – Décision modificative n° 1

9. Marché de Noël 2020 – Etablissement d’un tarif de droits de location de place

10. Subvention complémentaire à l’Association les Amis du Vieux Village des Angles – Organisation des Journées du Patrimoine 2020

11. Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances de la Toussaint 2020

12. Création d’un emploi occasionnel d’Educateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet

13. Création d’un emploi occasionnel d’adjoint administratif territorial à temps complet

14. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogation septembre 2020

15. Marché public de services « Assurances risques statutaires » – Avenant n° 1

16. Délégation du service public de la fourrière automobile municipale – Avenant n° 4

17. Transfert de la compétence plan local d’urbanisme (P.L.U.) et documents d’urbanisme

18. Agrandissement du Nouveau Cimetière – Modification de la répartition des concessions funéraires

19. Tarifs des concessions funéraires des cimetières à compter du 1er octobre 2020

20. Demande de subvention Agence de l’Eau

 

Compte-rendu du conseil municipal du 22 octobre 2020 (fichier pdf / 863 ko)

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Demande d’admission en non-valeur

3. Participation de la commune de SAZE à frais scolaires (année scolaire 2019/2020) – Rectificatif

4. Subvention complémentaire au Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S.)

5. Subvention à l’association Judo Club Villeneuve-lès-Avignon.

6. Fixation du tarif de la Redevance pour l’Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – Modificatif

7. Bulletin municipal d’information (modificatif)

8. Demande d’avis sur la suppression du repos dominical pour l’année 2021

9. Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués – Rectificatif

10. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire

11. Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique territorial à temps complet

12. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogation août 2020

13. Acquisition de terrains à la Compagnie Nationale du Rhône – secteur Fond d’Irac

14. Fourrière automobile municipale – Délégation de service public

15. Elargissement de la voie et construction d’un mur de soutènement au n° 13 rue Olivier de Serres – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage

Compte-rendu du conseil municipal du 22 septembre 2020 (fichier pdf / 813 ko)

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Liste de contribuables en vue de la nomination des membres de la Commission communale des impôts directs

3. Commission « Délégation de service public »

4. Demande d’avis sur la suppression du repos dominical pour l’année 2020 – Modificatif

5. Règlement général d’utilisation des établissements recevant du public dans le domaine sportif et culturel – modificatif

6. Règlement intérieur de l’établissement recevant du public « Ensemble sportif et socio-éducatif « Le FORUM » »

7. Règlement intérieur du boulodrome

8. Tarification des encarts publicitaires du Bulletin Municipal – Abrogation

9. Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique territorial à temps complet

10. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogation juillet 2020

11. Vente de terrain à la SCI SNTS

Compte-rendu du conseil municipal du 22 septembre 2020 (fichier pdf / 813 ko)

Ordre du jour

Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs.

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Abattement de 100 % pour l’année 2020

3. Prêt financier en faveur de l’association « Parc d’Astronomie, du Soleil et du Cosmos » – Suspension du remboursement

4. Régularisation d’une opération de cession d’immobilisation corporelle à titre onéreux sur l’exercice 2019

5. Participation de la commune de VILLENEUVE-LES-AVIGNON à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)

6. Convention fixant la participation de la commune de THEZIERS à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)

7. Participation de la commune de SAZE à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)

8. Participation de la commune de ROCHEFORT-DU-GARD à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)

9. Participation de la commune de PUJAUT à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)

10. Participation de la commune de MONTFAUCON à frais scolaire (année scolaire 2019 / 2020)

11. Participation de la commune de ROQUEMAURE à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)

12. Droit à la formation des membres du Conseil municipal

13. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués – Modificatif

14. Ecole Municipale des Sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances d’été 2020

15. Création d’un emploi occasionnel d’Educateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet

16. Prime exceptionnelle Covid-19

17. Modalités de mise en œuvre du télétravail

18. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations mai 2020

19. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations juin 2020

20. Mise en place d’un service d’astreintes techniques – Modificatif au 01/05/2020

21. Modalités de rémunération des astreintes techniques et de compensation des interventions – Modificatif au 01/05/2020

22. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Lot n° 10 : Plomberie – CVC – Acte modificatif n° 1

23. Accord-cadre de fournitures courantes et de services relatif à la fourniture et livraison de matériaux, peinture, électricité, quincaillerie, plomberie et bois pour le centre technique municipal – Attribution des lots n° 1 à 6

24. Convention portant mise à disposition gratuite de deux véhicules – société TRAFIC COMMUNICATION

25. Augmentation des cases du Columbarium

26. Vente de terrain à la SCI PANORAMA

27. Accord de principe pour la vente d’un terrain à GRAND DELTA HABITAT

Compte-rendu du conseil municipal du 25 juin 2020 (fichier pdf / 1924 ko)

Compte-rendu du conseil municipal du 2 juin 2020 (fichier pdf / 2754 ko)