Ville de Les Angles - Conseil municipal  


Conseil municipal

Conseil municipal du 16 juillet 2020

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le 16 juillet 2020 à 18h30 en salle Blanchard.

ORDRE DU JOUR

1. Election d’un secrétaire

2. Liste de contribuables en vue de la nomination des membres de la Commission communale des impôts directs

3. Commission « Délégation de service public

4. Demande d’avis sur la suppression du repos dominical pour l’année 2020 – Modificatif

5. Règlement général d’utilisation des établissements recevant du public dans le domaine sportif et culturel – modificatif

6. Règlement intérieur de l’établissement recevant du public « Ensemble sportif et socio-éducatif « Le FORUM » »

7. Règlement intérieur du boulodrome

8. Tarification des encarts publicitaires du Bulletin Municipal - Abrogation

9. Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique territorial à temps complet

10. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogation juillet 2020

11. Vente de terrain à la SCI SNTS

 

Conseil municipal du 10 juillet 2020

La prochaine réunion du Conseil municipal se tiendra vendredi 10 juillet 2020 à 18 h 30 salle Blanchard du Forum.

Ordre du jour : Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs.

 


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