Mairie de Les Angles
30133 Gard

Au Conseil municipal
Ordre du jour
1. Election d’un secrétaire
2. Débat sur les orientations générales du budget 2021
3. Autorisation d’engager, liquider et mandater une dépense d’investissement
4. Participation à frais scolaires en faveur de la commune de VILLENEUVE-LEZ-AVIGNON (année scolaire 2020/2021)
5. Taux de l’indemnité de responsabilité du régisseur et du mandataire suppléant de la régie de recettes – Régie animations et manifestations festives
6. Classement dans le domaine public du parking Jean Rey
7. Classement dans le domaine public du parking de l’école Jules Ferry
8. Classement dans le domaine public de la parcelle cadastrée AL 176
9. Tarifs des droits de place relatifs à la fête foraine de la fête votive
10. Règlement intérieur de l’établissement recevant du public « Salle Jules Ferry »
11. Règlement intérieur de l’établissement recevant du public « Salle Les Oliviers »
12. Règlement intérieur de l’établissement recevant du public « Salle Four banal »
13. Règlement intérieur de l’établissement recevant du public « Salle de l’ex-CPAM »
14. Règlement intérieur de l’établissement recevant du public « Salle multi-boxes »
15. Droit de préemption urbain simple
16. Travaux d’entretien de la voirie communale – Avenant n°1
17. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Lot n° 5 : Serrurerie – Avenant n° 2
18. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Lot n° 12 : Equipements de cuisine – Avenant n° 1
Compte-rendu du conseil municipal du 2 mars 2021 (fichier pdf / 985 ko)
Rapport sur les orientations générales du budget 2021 (fichier pdf / 355 ko)
Ordre du jour
1. Election d’un secrétaire
2. Construction d’une tribune de stade de rugby – Demande de subvention au titre du contrat pluriannuel « Bourgs-Centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2018-2021
3. Programme voirie 2021 – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) pour l’année 2021
4. Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Santa Maria pour les 1er et 2ème trimestres de l’année scolaire 2020 / 2021
5. Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances d’hiver 2021
6. Création d’un emploi occasionnel d’Educateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet
7. Création d’un emploi occasionnel d’agent de maitrise à temps complet
8. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire – Modificatif au 1er décembre 2020
9. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire – Modificatif au 1er janvier 2021
10. Prime de responsabilité attribuée au Directeur général des services des communes de plus de 2 000 habitants
11. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Lot n° 4 : Menuiseries extérieures – Avenant n° 1
12. Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme – 2ème tranche – Lot n° 2 : Espaces verts – Avenant n° 1 – Rectificatif
Compte-rendu du conseil municipal du 28 janvier (fichier pdf / 569 ko)
Ordre du jour
1. Election d’un secrétaire
2. Tarifs de mise à disposition des salles communales et du matériel de sono
3. Budget primitif 2020 – Décision modificative n° 3
4.Fourrière automobile municipale – Délégation de service public – Choix du délégataire
5. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Lot
n° 5 : Serrurerie – Avenant n°1
6. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Lot
n° 7 : Parois et plafonds isothermes – Avenant n° 1
7. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Lot
n° 10 : Plomberie – CVC – Avenant n° 2
8. Adhésion à une centrale professionnelle d’achat de denrées alimentaires : AGAP’PRO
9. Subvention à l’Association des Maires de France
10. Rapport d’activité 2019 du Syndicat Mixte pour le SCoT du Bassin de Vie d’Avignon (S.M.B.V.A.)
11. Transfert de la maitrise d’ouvrage des réseaux de distribution d’énergie au syndicat mixte d’électricité du Gard
12. Création de deux emplois non permanents d’adjoint technique territorial à temps complet
13. Création d’un emploi occasionnel d’adjoint technique territorial à temps complet
Compte-rendu du conseil municipal du 17 décembre 2020 (fichier pdf / 737 ko)
Ordre du jour
1. Election d’un secrétaire
2. Approbation du Plan local d’urbanisme
3. Avis concernant le Schéma de Cohérence Territoriale
4. Budget primitif 2020 – Décision modificative n° 2
5. Subvention complémentaire au Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S.)
6. Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme – 2ème tranche – Lot n° 1 : Voirie et Réseaux Divers (VRD) – Avenant n° 1
7. Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme – 2ème tranche – Lot n° 2 : Espaces verts – Avenant n° 1
8. Convention relative à l’usage des appuis d’éclairage public pour l’établissement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques – ORANGE
9. Création d’une entente entre les communes de Les Angles et de Villeneuve-lez-Avignon pour la conservation de l’îlot central du carrefour Bellevue – Reconduction de la convention pour l’année 2018/2019
10. Création d’une entente entre les communes de Les Angles et de Villeneuve-lez-Avignon pour la conservation de l’îlot central du carrefour Bellevue – Reconduction de la convention pour l’année 2019/2020
Compte-rendu du conseil municipal du 12 novembre 2020 (fichier pdf / 1014 ko)
Ordre du jour
Préliminaire : Installation de Mme FEBVRE Sylvie épouse COINTIN dans ses fonctions de Conseillère municipale
1. Election d’un secrétaire
2. Règlement intérieur du conseil municipal
3. Election des membres de la commission des Sports
4. Election d’une commission de l’Animation et des Affaires Culturelles
5. Election d’une commission de l’Environnement
6. Election des délégués au comité du Syndicat Intercommunal à VOcations multiples (SIVOM) du canton de Villeneuve
7. Représentants au Comité de Gestion pour l’Animation et l’Information de la commune des Angles
8. Budget primitif 2020 – Décision modificative n° 1
9. Marché de Noël 2020 – Etablissement d’un tarif de droits de location de place
10. Subvention complémentaire à l’Association les Amis du Vieux Village des Angles – Organisation des Journées du Patrimoine 2020
11. Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances de la Toussaint 2020
12. Création d’un emploi occasionnel d’Educateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet
13. Création d’un emploi occasionnel d’adjoint administratif territorial à temps complet
14. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogation septembre 2020
15. Marché public de services « Assurances risques statutaires » - Avenant n° 1
16. Délégation du service public de la fourrière automobile municipale – Avenant n° 4
17. Transfert de la compétence plan local d’urbanisme (P.L.U.) et documents d’urbanisme
18. Agrandissement du Nouveau Cimetière – Modification de la répartition des concessions funéraires
19. Tarifs des concessions funéraires des cimetières à compter du 1er octobre 2020
20. Demande de subvention Agence de l’Eau
Compte-rendu du conseil municipal du 22 octobre 2020 (fichier pdf / 863 ko)
Ordre du jour
1. Election d’un secrétaire
2. Demande d’admission en non-valeur
3. Participation de la commune de SAZE à frais scolaires (année scolaire 2019/2020) – Rectificatif
4. Subvention complémentaire au Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S.)
5. Subvention à l’association Judo Club Villeneuve-lès-Avignon.
6. Fixation du tarif de la Redevance pour l’Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – Modificatif
7. Bulletin municipal d’information (modificatif)
8. Demande d’avis sur la suppression du repos dominical pour l’année 2021
9. Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués – Rectificatif
10. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire
11. Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique territorial à temps complet
12. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogation août 2020
13. Acquisition de terrains à la Compagnie Nationale du Rhône – secteur Fond d’Irac
14. Fourrière automobile municipale – Délégation de service public
15. Elargissement de la voie et construction d’un mur de soutènement au n° 13 rue Olivier de Serres – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage
Compte-rendu du conseil municipal du 22 septembre 2020 (fichier pdf / 813 ko)
Ordre du jour
1. Election d’un secrétaire
2. Liste de contribuables en vue de la nomination des membres de la Commission communale des impôts directs
3. Commission « Délégation de service public »
4. Demande d’avis sur la suppression du repos dominical pour l’année 2020 - Modificatif
5. Règlement général d’utilisation des établissements recevant du public dans le domaine sportif et culturel – modificatif
6. Règlement intérieur de l’établissement recevant du public « Ensemble sportif et socio-éducatif « Le FORUM » »
7. Règlement intérieur du boulodrome
8. Tarification des encarts publicitaires du Bulletin Municipal - Abrogation
9. Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique territorial à temps complet
10. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogation juillet 2020
11. Vente de terrain à la SCI SNTS
Compte-rendu du conseil municipal du 16 juillet 2020 (fichier pdf / 543 ko)
Ordre du jour
Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs.
Ordre du jour
1.  Election d’un secrétaire
2.  Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Abattement de 100 % pour l’année 2020
3.  Prêt financier en faveur de l’association « Parc d’Astronomie, du Soleil et du Cosmos » - Suspension du remboursement
4.  Régularisation d’une opération de cession d’immobilisation corporelle à titre onéreux sur l’exercice 2019
5.  Participation de la commune de VILLENEUVE-LES-AVIGNON à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)
6.  Convention fixant la participation de la commune de THEZIERS à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)
7.  Participation de la commune de SAZE à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)
8.  Participation de la commune de ROCHEFORT-DU-GARD à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)
9.  Participation de la commune de PUJAUT à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)
10. Participation de la commune de MONTFAUCON à frais scolaire (année scolaire 2019 / 2020)
11. Participation de la commune de ROQUEMAURE à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)
12. Droit à la formation des membres du Conseil municipal
13. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués - Modificatif
14. Ecole Municipale des Sports - Accueil de loisirs organisé pendant les vacances d’été 2020
15. Création d’un emploi occasionnel d’Educateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet
16. Prime exceptionnelle Covid-19
17. Modalités de mise en œuvre du télétravail
18. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations mai 2020
19. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations juin 2020
20. Mise en place d’un service d’astreintes techniques – Modificatif au 01/05/2020
21. Modalités de rémunération des astreintes techniques et de compensation des interventions – Modificatif au 01/05/2020
22. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Lot n° 10 : Plomberie – CVC – Acte modificatif n° 1
23. Accord-cadre de fournitures courantes et de services relatif à la fourniture et livraison de matériaux, peinture, électricité, quincaillerie, plomberie et bois pour le centre technique municipal – Attribution des lots n° 1 à 6
24. Convention portant mise à disposition gratuite de deux véhicules – société TRAFIC COMMUNICATION
25. Augmentation des cases du Columbarium
26. Vente de terrain à la SCI PANORAMA
27. Accord de principe pour la vente d’un terrain à GRAND DELTA HABITAT
Compte-rendu du conseil municipal du 25 juin 2020 (fichier pdf / 1924 ko)
Compte-rendu du conseil municipal du 2 juin 2020 (fichier pdf / 2754 ko)
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