Ville de Les Angles - Au Conseil municipal  


Au Conseil municipal

Conseil municipal du 6 novembre 2019

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Budget supplémentaire

3. Emprunt de 995 000 € à la Caisse d’Epargne et de Prévoyance du Languedoc-Roussillon

4. Participation de la commune de MONTFAUCON à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)

5. Subvention à l’association des Maires de France

6. Sinistre dû à une propagation racinaire – Remboursement des dommages causés

7. Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances de la Toussaint  2019

8. Création d’un emploi occasionnel d’Educateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet

9. Création d’un emploi occasionnel d’adjoint technique à temps complet

10. Régime indemnitaire du personnel communal (Indemnités horaires pour travaux supplémentaires) – Dérogations dans le cadre des astreintes d’exploitation - année 2018

11. Régime indemnitaire du personnel communal (Indemnités horaires pour travaux supplémentaires) – Dérogations dans le cadre des astreintes d’exploitation - année 2019

12. Travaux d’entretien de la voirie communale – Signature du marché

13. Délégation du service public de la fourrière automobile municipale – Avenant n° 4

14. Vente de terrain à Monsieur et Madame Jean-François ZALEJSKI

15. Vente de terrain à Monsieur Jérôme CZARNECKI

16. Construction d’une cuisine centrale et mise aux normes des cuisines satellites – Demande de subvention au titre du contrat pluriannuel « Bourgs-Centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2018-2021

 

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Conseil municipal du 19 septembre 2019

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Demande d’admission en non-valeur

3. Subvention à l’association les Amis du Vieux Village des Angles

4. Demande d’avis sur la suppression du repos dominical pour l’année 2020

5. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire – Modificatifs

6. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire – Modificatif au 2 janvier 2019

7. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire – Modificatif au 1er juillet 2019

8. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire – Modificatif au 1er septembre 2019

9. Renouvellement d’un emploi occasionnel d’agent de maitrise à temps complet

10. Charte pour le bon usage de l’informatique, des réseaux et du téléphone

11. Election des représentants de la commune au sein de la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commandes relatif à l’entretien, la maintenance et l’extension du réseau d’éclairage public communal et communautaire sur le territoire de la commune de Les Angles

12. Motion contre le démantèlement des services publics de proximité

 

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Conseil municipal du 16 juillet 2019

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Mise en place

3. Le contrat d’apprentissage – Conditions de recours

4. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations juillet 2019

 

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Conseil municipal du 3 juillet 2019

Ordre du jour

1.Election d’un secrétaire

2.Accord local pour la fixation du nombre et la répartition des sièges de conseillers communautaires en vue du renouvellement général des conseils municipaux et communautaires de mars 2020

3.Procès-verbal de mise à disposition au profit du Grand Avignon des biens nécessaires à l’exercice de la compétence aménagement, entretien et gestion des équipements dédiés à l’accueil des gens du voyage

4.Garantie pour les emprunts n° 1211816 et 1211819 contractés par la société anonyme à loyer modéré Société Française des Habitations Economiques (S.F.H.E.) auprès de la Caisse des dépôts et Consignation – Avenant de réaménagement n° 86872

5.Garantie pour les emprunts n° 0851183 et 0851184 contractés par la société anonyme à loyer modéré Société Française des Habitations Economiques (S.F.H.E.) auprès de la Caisse des dépôts et Consignation – Avenant de réaménagement n° 86918

6.Tarifs des prestations de restauration sociale – modificatif

7.Tarifs des concessions funéraires au nouveau cimetière – Révision annuelle (du 01/10/2018 au 30/09/2019)

8.Tarifs des concessions funéraires des cases du Columbarium – Révision annuelle (du 01/10/2018 au 30/09/2019)

9.Tarifs des concessions funéraires des cimetières à compter du 1er octobre 2019

10.Tarifs des concessions des cases du Columbarium à compter du 1er octobre 2019

11.Ecole Municipale des Sports - Accueil de loisirs organisé pendant les vacances d’été 2019

12.Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 3ème    trimestre de l’année scolaire 2018 / 2019

13.Indemnité spécifique de service – Modificatif au 01/01/2017

14.Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations juin 2019

15.Mise en place d’un service d’astreintes techniques – Modificatif au 01/07/2019

16.Modalités de rémunération des astreintes techniques et de compensation des interventions – Modificatif au 01/07/2019

17.Compte épargne-temps – Modificatif au 1er janvier 2019

18.Création d’un emploi occasionnel d’Educateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet

19.Conditions d’emploi des agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3 à 3-7 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée

20.Autorisation à déposer un permis de construire

21.Convention pour la constitution d’un groupement de commande avec le Grand Avignon

22.Convention temporaire d’occupation du domaine public – bornes de recharge électrique

23.Convention de servitude d’ancrage d’un dispositif technique de vidéo-protection sur l’immeuble La Pinède 1

24.Acquisition de terrain à l’indivision RICHER - Modificatif

 

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Conseil municipal du 23 mai 2019

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Compte de gestion de 2018 dressé par M. Patrice FAURE, Receveur municipal  -budget principal

3. Election d’un président pour le vote du compte administratif de 2018 - budget principal

4. Compte administratif de 2018 - budget principal

5. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2018 du service général

6. Approbation du bilan des acquisitions et des cessions opérées sur le territoire communal au titre de 2018 par la commune ou par une personne publique ou privée agissant dans le cadre d’une convention avec la commune

7. Taux de l’indemnité de responsabilité du régisseur et du mandataire suppléant de la régie de recettes – Régie cimetière

8. Fixation du tarif de la Redevance pour Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – Modificatif

9. Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 2ème    trimestre de l’année scolaire 2018 / 2019

10. Tableau des emplois permanents à temps complet des services administratifs

11. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations mai 2019

12. Création d’un emploi occasionnel d’adjoint technique territorial à temps complet

13. Contrat de raccordement au réseau de Distribution de gaz naturel de la future cuisine centrale, rue des Mousselières

14. Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé

 

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Conseil municipal du 11 avril 2019

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Budget primitif de 2019 (budget principal)

3. Taux des contributions directes

4. Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances de printemps 2019

5. Contrat pour la collecte et le traitement des déchets non ménagers – Redevance spéciale 2019

6. Acquisition de terrains à l’indivision BISSON - Modificatif

7. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations mars 2019

8. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations avril 2018

9. Création des emplois nécessaires à l’intégration des personnels des « Comité de gestion des cantines scolaires » et « Comité de gestion du foyer-restaurant du 3e âge » – Modificatif au 1er septembre 2019

10. Contrat relatif au recrutement de Melle Béatrice RABILLOUD en tant qu’Adjoint technique territorial de 2e  classe non titulaire à temps non complet – Modificatif

11. Création d’un emploi occasionnel de Technicien principal de 1ère classe à temps complet

12. Délégation du service public de la fourrière automobile municipale – Avenant n° 3

13. Convention particulière pour l’effacement et la mise en technique discrète des câbles de communications électroniques existants aériens d’Orange – Boulevard du Grand Terme 2ème tranche

14. Aménagement du boulevard Guynemer et de la rue Mermoz – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage - Avenant n° 1

15. Remboursement de frais en faveur de l’association C.H.E.V.A.L.    

16. Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)

17. Subventions aux associations et aux organismes d’intérêt général

 

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Conseil municipal du 26 février 2019

Ordre du jour

1.    Election d’un secrétaire

2.    Débat sur les orientations générales du budget 2019

3.    Participation de la commune de ROCHEFORT-DU-GARD à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)

4.    Participation de la commune de SAZE à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)

5.    Participation de la commune de VILLENEUVE-LES-AVIGNON à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)

6.    Convention fixant la participation à frais scolaires en faveur de la commune de BAGNOLS SUR CEZE (année scolaire 2018/2019)

7.    Convention fixant la participation de la commune de THEZIERS à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)

8.    Convention fixant la participation de la commune de MONTFAUCON à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)

9.    Tableau des emplois permanents à temps complet des services techniques

10.    Tableau des emplois permanents à temps complet du service de police municipale

11.    Création d’une entente entre les communes de Les Angles et de Villeneuve-lez-Avignon pour la conservation de l’îlot central du carrefour Bellevue – Reconduction de la convention pour l’année 2018/2019

12.    Acquisition de terrain à Monsieur Pierre CASTELLI, en vue de l’élargissement du boulevard du Grand Terme (1ère partie) – Modificatif

 

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Conseil municipal du 24 janvier 2019

Ordre du jour

1.    Election d’un secrétaire

2.    Prêt financier en faveur de l’association Parc d’Astronomie, du Soleil et du Cosmos – avenant n° 2

3.    Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 21 novembre 2018 relatif au transfert de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI)

4.    Convention de mise à disposition d’un terrain en faveur du SIDSCAVAR

5.    Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances     d’hiver 2019

6.    Création d’un emploi occasionnel d’adjoint technique à temps complet

7.    Mise en place d’un service d’astreintes techniques – Modificatif au 01/01/2018

8.    Modalités de rémunération des astreintes techniques et de compensation des interventions – Modificatif au 01/01/2018

9.    Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations décembre 2018 - complément

10.    Demande de subvention pour une démarche de prévention « Evaluation des risques professionnels »

11.    Construction d'une cuisine centrale – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) pour l’année 2019

12.    Construction d'une cuisine centrale - Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des Contrats territoriaux pour l’année 2020

13.    Produit 2019 des amendes de police en matière de circulation routière – Engagement de réaliser les aménagements commandés par les exigences de la sécurité routière de la rue Rolland DORGELES

14.    Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme – 2ème tranche – Signature du marché

15.    Engagement de la procédure de révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Les Angles – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable

 

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Conseil municipal du 13 décembre 2018

Ordre du jour

1.    Election d’un secrétaire

2.    Décision modificative – Exercice 2018

3.    Garantie pour l’emprunt n° 0452953 contracté par la SA d’HLM ERILIA (anciennement SAIEMVA) auprès de la Caisse des dépôts et Consignation – Avenant de réaménagement n° 86037

4.    Subvention à l’association Comité de gestion pour l’animation et l’information de la commune des Angles

5.    Subvention à l’association Arts et Culture

6.    Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 1er    trimestre de l’année scolaire 2018 / 2019

7.    Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations décembre 2018

8.    Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire

9.    Travaux d’entretien de la voirie communale – Approbation du Projet/DCE et lancement de la consultation

10.    Acquisition de terrains aux copropriétaires du Groupe Immobilier « La Pinède » - Modificatif

11.    Vente de terrain à Monsieur Mickaël SALLES - Modificatif

12.    Vente d’une emprise foncière au Service Départemental d’Incendie et de Secours du Gard pour l’installation d’un Centre de Secours Principal - Modificatif

13.    Vœu sur le déploiement du compteur LINKY

 

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