Mairie de Les Angles
30133 Gard

Au Conseil municipal
Ordre du jour
1. Election d’un secrétaire
2. Autorisation d’engager, liquider et mandater une dépense d’investissement
3. Subvention à l’association des usagers TER – SNCF de la Rive Droite du Rhône
4. Participation à frais scolaires en faveur de la commune de VILLENEUVE-LEZ-AVIGNON (année scolaire 2018/2019)
5. Marché public de services « Assurance dommages aux biens » - Avenant n° 2
6. Travaux d’extension, rénovation et maintenance des réseaux d’éclairage public – Signature du marché
7. Création d’un emploi occasionnel d’éducateur des activités physiques et sportives à temps complet
8. Prise en charge par la commune des frais de visite médicale obligatoire – Remboursement de M. Joël GARDENT
9. Prise en charge par la commune des frais de visite médicale obligatoire – Remboursement de M. Philippe SCHREPEL
10. Construction de tribunes et d’équipements au Stade Roger Pagès – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) pour l’année 2020
11. Construction de tribunes et d’équipements au Stade Roger Pagès – Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des Contrats territoriaux pour l’année 2021
12. Désignation de l’autorité chargée d’ouvrir et d’organiser l’enquête publique unique
13. Premier arrêt du troisième Plan Local de l’Habitat – Demande d’avis
Ordre du jour
1. Election d’un secrétaire
2. Elaboration du P.L.U. – Bilan de la concertation et arrêt du projet de P.L.U.
3. Décision modificative – Exercice 2019
4. Contrat territorial Occitanie / Pyrénées Méditerranée 2018-2021 conclu entre la Région Occitanie, le Département du Gard, la Communauté d’agglomération du Grand Avignon, et les sept communes de Les Angles, Pujaut, Rochefort-du-Gard, Roquemaure, Sauveterre, Saze et Villeneuve-lez-Avignon
5. Taux de l’indemnité de responsabilité du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes du foyer-restaurant du 3ème âge
6. Taux de l’indemnité de responsabilité du régisseur et du mandataire suppléant de la régie de recettes – Régie centrale - Modificatif
7. Remboursement de la demi-pension suite au mouvement de grève du 5 décembre 2019
8. Subvention à l’association Comité de gestion pour l’animation et l’information de la commune des Angles
9. Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 1er   trimestre de l’année scolaire 2019 / 2020
10. Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique territorial à temps complet
11. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations novembre 2019
12. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations décembre 2019
13. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Approbation du Projet/DCE et lancement de la consultation
14. Validation des Espaces Sites et Itinéraires liés aux activités de pleine nature et inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée du Gard et au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires du Gard
Compte-rendu du conseil municipal du 18 décembre 2019 (fichier pdf / 1005 ko)
Ordre du jour
1. Election d’un secrétaire
2. Budget supplémentaire
3. Emprunt de 995 000 € à la Caisse d’Epargne et de Prévoyance du Languedoc-Roussillon
4. Participation de la commune de MONTFAUCON à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)
5. Subvention à l’association des Maires de France
6. Sinistre dû à une propagation racinaire – Remboursement des dommages causés
7. Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances de la Toussaint 2019
8. Création d’un emploi occasionnel d’Educateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet
9. Création d’un emploi occasionnel d’adjoint technique à temps complet
10. Régime indemnitaire du personnel communal (Indemnités horaires pour travaux supplémentaires) – Dérogations dans le cadre des astreintes d’exploitation - année 2018
11. Régime indemnitaire du personnel communal (Indemnités horaires pour travaux supplémentaires) – Dérogations dans le cadre des astreintes d’exploitation - année 2019
12. Travaux d’entretien de la voirie communale – Signature du marché
13. Délégation du service public de la fourrière automobile municipale – Avenant n° 4
14. Vente de terrain à Monsieur et Madame Jean-François ZALEJSKI
15. Vente de terrain à Monsieur Jérôme CZARNECKI
16. Construction d’une cuisine centrale et mise aux normes des cuisines satellites – Demande de subvention au titre du contrat pluriannuel « Bourgs-Centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2018-2021
Compte-rendu du conseil municipal du 6 novembre 2019 (fichier pdf / 478 ko)
Ordre du jour
1. Election d’un secrétaire
2. Demande d’admission en non-valeur
3. Subvention à l’association les Amis du Vieux Village des Angles
4. Demande d’avis sur la suppression du repos dominical pour l’année 2020
5. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire – Modificatifs
6. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire – Modificatif au 2 janvier 2019
7. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire – Modificatif au 1er juillet 2019
8. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire – Modificatif au 1er septembre 2019
9. Renouvellement d’un emploi occasionnel d’agent de maitrise à temps complet
10. Charte pour le bon usage de l’informatique, des réseaux et du téléphone
11. Election des représentants de la commune au sein de la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commandes relatif à l’entretien, la maintenance et l’extension du réseau d’éclairage public communal et communautaire sur le territoire de la commune de Les Angles
12. Motion contre le démantèlement des services publics de proximité
Compte-rendu du conseil municipal du 19 septembre 2019 (fichier pdf / 1101 ko)
Ordre du jour
1. Election d’un secrétaire
2. Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Mise en place
3. Le contrat d’apprentissage – Conditions de recours
4. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations juillet 2019
Compte-rendu du conseil municipal du 16 juillet 2019 (fichier pdf / 695 ko)
Ordre du jour
1.Election d’un secrétaire
2.Accord local pour la fixation du nombre et la répartition des sièges de conseillers communautaires en vue du renouvellement général des conseils municipaux et communautaires de mars 2020
3.Procès-verbal de mise à disposition au profit du Grand Avignon des biens nécessaires à l’exercice de la compétence aménagement, entretien et gestion des équipements dédiés à l’accueil des gens du voyage
4.Garantie pour les emprunts n° 1211816 et 1211819 contractés par la société anonyme à loyer modéré Société Française des Habitations Economiques (S.F.H.E.) auprès de la Caisse des dépôts et Consignation – Avenant de réaménagement n° 86872
5.Garantie pour les emprunts n° 0851183 et 0851184 contractés par la société anonyme à loyer modéré Société Française des Habitations Economiques (S.F.H.E.) auprès de la Caisse des dépôts et Consignation – Avenant de réaménagement n° 86918
6.Tarifs des prestations de restauration sociale – modificatif
7.Tarifs des concessions funéraires au nouveau cimetière – Révision annuelle (du 01/10/2018 au 30/09/2019)
8.Tarifs des concessions funéraires des cases du Columbarium – Révision annuelle (du 01/10/2018 au 30/09/2019)
9.Tarifs des concessions funéraires des cimetières à compter du 1er octobre 2019
10.Tarifs des concessions des cases du Columbarium à compter du 1er octobre 2019
11.Ecole Municipale des Sports - Accueil de loisirs organisé pendant les vacances d’été 2019
12.Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 3ème   trimestre de l’année scolaire 2018 / 2019
13.Indemnité spécifique de service – Modificatif au 01/01/2017
14.Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations juin 2019
15.Mise en place d’un service d’astreintes techniques – Modificatif au 01/07/2019
16.Modalités de rémunération des astreintes techniques et de compensation des interventions – Modificatif au 01/07/2019
17.Compte épargne-temps – Modificatif au 1er janvier 2019
18.Création d’un emploi occasionnel d’Educateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet
19.Conditions d’emploi des agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3 à 3-7 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée
20.Autorisation à déposer un permis de construire
21.Convention pour la constitution d’un groupement de commande avec le Grand Avignon
22.Convention temporaire d’occupation du domaine public – bornes de recharge électrique
23.Convention de servitude d’ancrage d’un dispositif technique de vidéo-protection sur l’immeuble La Pinède 1
24.Acquisition de terrain à l’indivision RICHER - Modificatif
Compte-rendu du conseil municipal du 3 juillet 2019 (fichier pdf / 1798 ko)
Ordre du jour
1. Election d’un secrétaire
2. Compte de gestion de 2018 dressé par M. Patrice FAURE, Receveur municipal -budget principal
3. Election d’un président pour le vote du compte administratif de 2018 - budget principal
4. Compte administratif de 2018 - budget principal
5. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2018 du service général
6. Approbation du bilan des acquisitions et des cessions opérées sur le territoire communal au titre de 2018 par la commune ou par une personne publique ou privée agissant dans le cadre d’une convention avec la commune
7. Taux de l’indemnité de responsabilité du régisseur et du mandataire suppléant de la régie de recettes – Régie cimetière
8. Fixation du tarif de la Redevance pour Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – Modificatif
9. Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 2ème   trimestre de l’année scolaire 2018 / 2019
10. Tableau des emplois permanents à temps complet des services administratifs
11. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations mai 2019
12. Création d’un emploi occasionnel d’adjoint technique territorial à temps complet
13. Contrat de raccordement au réseau de Distribution de gaz naturel de la future cuisine centrale, rue des Mousselières
14. Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé
Compte-rendu du conseil municipal du 23 mai 2019 (fichier pdf / 698 ko)
Ordre du jour
1. Election d’un secrétaire
2. Budget primitif de 2019 (budget principal)
3. Taux des contributions directes
4. Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances de printemps 2019
5. Contrat pour la collecte et le traitement des déchets non ménagers – Redevance spéciale 2019
6. Acquisition de terrains à l’indivision BISSON - Modificatif
7. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations mars 2019
8. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations avril 2018
9. Création des emplois nécessaires à l’intégration des personnels des « Comité de gestion des cantines scolaires » et « Comité de gestion du foyer-restaurant du 3e âge » – Modificatif au 1er septembre 2019
10. Contrat relatif au recrutement de Melle Béatrice RABILLOUD en tant qu’Adjoint technique territorial de 2e classe non titulaire à temps non complet – Modificatif
11. Création d’un emploi occasionnel de Technicien principal de 1ère classe à temps complet
12. Délégation du service public de la fourrière automobile municipale – Avenant n° 3
13. Convention particulière pour l’effacement et la mise en technique discrète des câbles de communications électroniques existants aériens d’Orange – Boulevard du Grand Terme 2ème tranche
14. Aménagement du boulevard Guynemer et de la rue Mermoz – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage - Avenant n° 1
15. Remboursement de frais en faveur de l’association C.H.E.V.A.L.  Â
16. Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
17. Subventions aux associations et aux organismes d’intérêt général
Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril 2019 (fichier pdf / 806 ko)
Ordre du jour
1.   Election d’un secrétaire
2.   Débat sur les orientations générales du budget 2019
3.   Participation de la commune de ROCHEFORT-DU-GARD à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)
4.   Participation de la commune de SAZE à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)
5.   Participation de la commune de VILLENEUVE-LES-AVIGNON à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)
6.   Convention fixant la participation à frais scolaires en faveur de la commune de BAGNOLS SUR CEZE (année scolaire 2018/2019)
7.   Convention fixant la participation de la commune de THEZIERS à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)
8.   Convention fixant la participation de la commune de MONTFAUCON à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)
9.   Tableau des emplois permanents à temps complet des services techniques
10.   Tableau des emplois permanents à temps complet du service de police municipale
11.   Création d’une entente entre les communes de Les Angles et de Villeneuve-lez-Avignon pour la conservation de l’îlot central du carrefour Bellevue – Reconduction de la convention pour l’année 2018/2019
12.   Acquisition de terrain à Monsieur Pierre CASTELLI, en vue de l’élargissement du boulevard du Grand Terme (1ère partie) – Modificatif
Compte-rendu du conseil municipal du 26 février 2019 (fichier pdf / 431 ko)
Ordre du jour
1.   Election d’un secrétaire
2.   Prêt financier en faveur de l’association Parc d’Astronomie, du Soleil et du Cosmos – avenant n° 2
3.   Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 21 novembre 2018 relatif au transfert de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI)
4.   Convention de mise à disposition d’un terrain en faveur du SIDSCAVAR
5.   Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances    d’hiver 2019
6.   Création d’un emploi occasionnel d’adjoint technique à temps complet
7.   Mise en place d’un service d’astreintes techniques – Modificatif au 01/01/2018
8.   Modalités de rémunération des astreintes techniques et de compensation des interventions – Modificatif au 01/01/2018
9.   Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations décembre 2018 - complément
10.   Demande de subvention pour une démarche de prévention « Evaluation des risques professionnels »
11.   Construction d'une cuisine centrale – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) pour l’année 2019
12.   Construction d'une cuisine centrale - Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des Contrats territoriaux pour l’année 2020
13.   Produit 2019 des amendes de police en matière de circulation routière – Engagement de réaliser les aménagements commandés par les exigences de la sécurité routière de la rue Rolland DORGELES
14.   Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme – 2ème tranche – Signature du marché
15.   Engagement de la procédure de révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Les Angles – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Compte-rendu du conseil municipal du 24 janvier 2019 (fichier pdf / 1316 ko)
Ordre du jour
1.   Election d’un secrétaire
2.   Décision modificative – Exercice 2018
3.   Garantie pour l’emprunt n° 0452953 contracté par la SA d’HLM ERILIA (anciennement SAIEMVA) auprès de la Caisse des dépôts et Consignation – Avenant de réaménagement n° 86037
4.   Subvention à l’association Comité de gestion pour l’animation et l’information de la commune des Angles
5.   Subvention à l’association Arts et Culture
6.   Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 1er   trimestre de l’année scolaire 2018 / 2019
7.   Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations décembre 2018
8.   Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire
9.   Travaux d’entretien de la voirie communale – Approbation du Projet/DCE et lancement de la consultation
10.   Acquisition de terrains aux copropriétaires du Groupe Immobilier « La Pinède » - Modificatif
11.   Vente de terrain à Monsieur Mickaël SALLES - Modificatif
12.   Vente d’une emprise foncière au Service Départemental d’Incendie et de Secours du Gard pour l’installation d’un Centre de Secours Principal - Modificatif
13.   Vœu sur le déploiement du compteur LINKY
Compte-rendu du conseil municipal du 13 décembre 2018 (fichier pdf / 642 ko)
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