Ville de Les Angles - Au Conseil municipal  


Au Conseil municipal

Conseil municipal du 23 mai 2019

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Compte de gestion de 2018 dressé par M. Patrice FAURE, Receveur municipal  -budget principal

3. Election d’un président pour le vote du compte administratif de 2018 - budget principal

4. Compte administratif de 2018 - budget principal

5. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2018 du service général

6. Approbation du bilan des acquisitions et des cessions opérées sur le territoire communal au titre de 2018 par la commune ou par une personne publique ou privée agissant dans le cadre d’une convention avec la commune

7. Taux de l’indemnité de responsabilité du régisseur et du mandataire suppléant de la régie de recettes – Régie cimetière

8. Fixation du tarif de la Redevance pour Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – Modificatif

9. Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 2ème    trimestre de l’année scolaire 2018 / 2019

10. Tableau des emplois permanents à temps complet des services administratifs

11. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations mai 2019

12. Création d’un emploi occasionnel d’adjoint technique territorial à temps complet

13. Contrat de raccordement au réseau de Distribution de gaz naturel de la future cuisine centrale, rue des Mousselières

14. Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé

 

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Conseil municipal du 11 avril 2019

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Budget primitif de 2019 (budget principal)

3. Taux des contributions directes

4. Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances de printemps 2019

5. Contrat pour la collecte et le traitement des déchets non ménagers – Redevance spéciale 2019

6. Acquisition de terrains à l’indivision BISSON - Modificatif

7. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations mars 2019

8. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations avril 2018

9. Création des emplois nécessaires à l’intégration des personnels des « Comité de gestion des cantines scolaires » et « Comité de gestion du foyer-restaurant du 3e âge » – Modificatif au 1er septembre 2019

10. Contrat relatif au recrutement de Melle Béatrice RABILLOUD en tant qu’Adjoint technique territorial de 2e  classe non titulaire à temps non complet – Modificatif

11. Création d’un emploi occasionnel de Technicien principal de 1ère classe à temps complet

12. Délégation du service public de la fourrière automobile municipale – Avenant n° 3

13. Convention particulière pour l’effacement et la mise en technique discrète des câbles de communications électroniques existants aériens d’Orange – Boulevard du Grand Terme 2ème tranche

14. Aménagement du boulevard Guynemer et de la rue Mermoz – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage - Avenant n° 1

15. Remboursement de frais en faveur de l’association C.H.E.V.A.L.    

16. Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)

17. Subventions aux associations et aux organismes d’intérêt général

 

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Conseil municipal du 26 février 2019

Ordre du jour

1.    Election d’un secrétaire

2.    Débat sur les orientations générales du budget 2019

3.    Participation de la commune de ROCHEFORT-DU-GARD à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)

4.    Participation de la commune de SAZE à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)

5.    Participation de la commune de VILLENEUVE-LES-AVIGNON à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)

6.    Convention fixant la participation à frais scolaires en faveur de la commune de BAGNOLS SUR CEZE (année scolaire 2018/2019)

7.    Convention fixant la participation de la commune de THEZIERS à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)

8.    Convention fixant la participation de la commune de MONTFAUCON à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)

9.    Tableau des emplois permanents à temps complet des services techniques

10.    Tableau des emplois permanents à temps complet du service de police municipale

11.    Création d’une entente entre les communes de Les Angles et de Villeneuve-lez-Avignon pour la conservation de l’îlot central du carrefour Bellevue – Reconduction de la convention pour l’année 2018/2019

12.    Acquisition de terrain à Monsieur Pierre CASTELLI, en vue de l’élargissement du boulevard du Grand Terme (1ère partie) – Modificatif

 

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Conseil municipal du 24 janvier 2019

Ordre du jour

1.    Election d’un secrétaire

2.    Prêt financier en faveur de l’association Parc d’Astronomie, du Soleil et du Cosmos – avenant n° 2

3.    Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 21 novembre 2018 relatif au transfert de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI)

4.    Convention de mise à disposition d’un terrain en faveur du SIDSCAVAR

5.    Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances     d’hiver 2019

6.    Création d’un emploi occasionnel d’adjoint technique à temps complet

7.    Mise en place d’un service d’astreintes techniques – Modificatif au 01/01/2018

8.    Modalités de rémunération des astreintes techniques et de compensation des interventions – Modificatif au 01/01/2018

9.    Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations décembre 2018 - complément

10.    Demande de subvention pour une démarche de prévention « Evaluation des risques professionnels »

11.    Construction d'une cuisine centrale – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) pour l’année 2019

12.    Construction d'une cuisine centrale - Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des Contrats territoriaux pour l’année 2020

13.    Produit 2019 des amendes de police en matière de circulation routière – Engagement de réaliser les aménagements commandés par les exigences de la sécurité routière de la rue Rolland DORGELES

14.    Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme – 2ème tranche – Signature du marché

15.    Engagement de la procédure de révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Les Angles – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable

 

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Conseil municipal du 13 décembre 2018

Ordre du jour

1.    Election d’un secrétaire

2.    Décision modificative – Exercice 2018

3.    Garantie pour l’emprunt n° 0452953 contracté par la SA d’HLM ERILIA (anciennement SAIEMVA) auprès de la Caisse des dépôts et Consignation – Avenant de réaménagement n° 86037

4.    Subvention à l’association Comité de gestion pour l’animation et l’information de la commune des Angles

5.    Subvention à l’association Arts et Culture

6.    Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 1er    trimestre de l’année scolaire 2018 / 2019

7.    Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations décembre 2018

8.    Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire

9.    Travaux d’entretien de la voirie communale – Approbation du Projet/DCE et lancement de la consultation

10.    Acquisition de terrains aux copropriétaires du Groupe Immobilier « La Pinède » - Modificatif

11.    Vente de terrain à Monsieur Mickaël SALLES - Modificatif

12.    Vente d’une emprise foncière au Service Départemental d’Incendie et de Secours du Gard pour l’installation d’un Centre de Secours Principal - Modificatif

13.    Vœu sur le déploiement du compteur LINKY

 

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Conseil municipal du 30 octobre 2018

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Communication du rapport comportant les observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur sur la gestion de la société publique locale TECELYS pour les exercices 2011 et suivants

3. Budget supplémentaire de 2018 (budget principal)

4. Subvention d’équipement à la S.A. Grand Delta Habitat – Ensemble immobilier « La Buissonnière »

5. Convention pour la création d’un service commun dans le domaine de l’application du droit des sols – avenant n° 1

6. Délégation du service public de la fourrière automobile municipale – Avenant n°2

7. Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances de la Toussaint  2018

8. Règlement intérieur du personnel communal

9. Convention de servitude à intervenir avec ENEDIS en vue de l’implantation d’une artère souterraine pour le doublement du départ HTA - Modificatif

10. Acquisition de terrain à Monsieur Pierre CASTELLI, en vue de l’élargissement du boulevard du Grand Terme (1ère partie) – Modificatif

11. Acquisition de terrain à la copropriété « LE PHAROS »

12.    Vente d’une emprise foncière au Service Départemental d’Incendie et de Secours du Gard pour l’installation d’un Centre de Secours Principal - Modificatif

13. Approbation du transfert d'office dans le domaine public routier communal des voies privées et équipements accessoires du lotissement Vert Village

14. Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme - 2ème tranche - Approbation du Projet/DCE et lancement de la consultation

15. Requalification urbaine du Boulevard du Grand Terme - 2ème tranche - Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage – Travaux de mise aux normes des Arrêts Bus Chêneraie et Grand Terme pour les rendre accessibles aux personnes à mobilité réduite

16. Demande de subvention pour la réhabilitation du réseau d’éclairage public – Boulevard du Grand Terme - 2ème tranche

17. Stratégie de Contrôle des Obligations Légales de Débroussaillement

 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 30 octobre 2018 (fichier pdf / 1266 ko)

 


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