Ville de Les Angles - Au Conseil municipal  


Au Conseil municipal

Conseil municipal du 22 septembre 2020

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Demande d’admission en non-valeur

3. Participation de la commune de SAZE à frais scolaires (année scolaire 2019/2020) – Rectificatif

4. Subvention complémentaire au Comité National d’Action Sociale (C.N.A.S.)

5. Subvention à l’association Judo Club Villeneuve-lès-Avignon.

6. Fixation du tarif de la Redevance pour l’Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – Modificatif

7. Bulletin municipal d’information (modificatif)

8. Demande d’avis sur la suppression du repos dominical pour l’année 2021

9. Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués – Rectificatif

10. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire

11. Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique territorial à temps complet

12. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogation août 2020

13. Acquisition de terrains à la Compagnie Nationale du Rhône – secteur Fond d’Irac

14. Fourrière automobile municipale – Délégation de service public

15. Elargissement de la voie et construction d’un mur de soutènement au n° 13 rue Olivier de Serres – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage

 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 22 septembre 2020 (fichier pdf / 813 ko)

 

Conseil muncipal du 16 juillet 2020

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Liste de contribuables en vue de la nomination des membres de la Commission communale des impôts directs

3. Commission « Délégation de service public »

4. Demande d’avis sur la suppression du repos dominical pour l’année 2020 - Modificatif

5. Règlement général d’utilisation des établissements recevant du public dans le domaine sportif et culturel – modificatif

6. Règlement intérieur de l’établissement recevant du public « Ensemble sportif et socio-éducatif « Le FORUM » »

7. Règlement intérieur du boulodrome

8. Tarification des encarts publicitaires du Bulletin Municipal - Abrogation

9. Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique territorial à temps complet

10. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogation juillet 2020

11. Vente de terrain à la SCI SNTS

 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 16 juillet 2020 (fichier pdf / 543 ko)

 

Conseil municipal du 10 juillet 2020

Ordre du jour

Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs.

 

Conseil municipal du 25 juin 2020

Ordre du jour

1.   Election d’un secrétaire

2.   Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Abattement de 100 % pour l’année 2020

3.   Prêt financier en faveur de l’association « Parc d’Astronomie, du Soleil et du Cosmos » - Suspension du remboursement

4.   Régularisation d’une opération de cession d’immobilisation corporelle à titre onéreux sur l’exercice 2019

5.   Participation de la commune de VILLENEUVE-LES-AVIGNON à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)

6.   Convention fixant la participation de la commune de THEZIERS à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)

7.   Participation de la commune de SAZE à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)

8.   Participation de la commune de ROCHEFORT-DU-GARD à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)

9.   Participation de la commune de PUJAUT à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)

10. Participation de la commune de MONTFAUCON à frais scolaire (année scolaire 2019 / 2020)

11. Participation de la commune de ROQUEMAURE à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)

12. Droit à la formation des membres du Conseil municipal

13. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués - Modificatif

14. Ecole Municipale des Sports - Accueil de loisirs organisé pendant les vacances d’été 2020

15. Création d’un emploi occasionnel d’Educateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet

16. Prime exceptionnelle Covid-19

17. Modalités de mise en œuvre du télétravail

18. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations mai 2020

19. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations juin 2020

20. Mise en place d’un service d’astreintes techniques – Modificatif au 01/05/2020

21. Modalités de rémunération des astreintes techniques et de compensation des interventions – Modificatif au 01/05/2020

22. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Lot n° 10 : Plomberie – CVC – Acte modificatif n° 1

23. Accord-cadre de fournitures courantes et de services relatif à la fourniture et livraison de matériaux, peinture, électricité, quincaillerie, plomberie et bois pour le centre technique municipal – Attribution des lots n° 1 à 6

24. Convention portant mise à disposition gratuite de deux véhicules – société TRAFIC COMMUNICATION

25. Augmentation des cases du Columbarium

26. Vente de terrain à la SCI PANORAMA

27. Accord de principe pour la vente d’un terrain à GRAND DELTA HABITAT

 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 25 juin 2020 (fichier pdf / 1924 ko)

 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 2 juin 2020 (fichier pdf / 2754 ko)

 

Conseil municipal du 25 mai 2020

Ordre du jour

Installation des Conseillers Municipaux

1. Election d’un secrétaire

Présidence à l’ouverture de la séance

2. Désignation des assesseurs pour l’élection du Maire et des Adjoints

3. Election du Maire

4. Nombre d’Adjoints

5. Délai pour le dépôt des listes de candidats aux fonctions d’Adjoint

6. Election du ou des Adjoints

7. Lecture de la charte de l’élu local

 

Conseil municipal du 3 mars 2020

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Débat sur les orientations générales du budget 2020

3. Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances de    printemps 2020

4. Création d’un emploi occasionnel d’éducateur des activités physiques et sportives à temps complet

5. Création d’un emploi occasionnel d’agent de maitrise à temps complet

6. Convention d’engagements réciproques entre les communes gardoises partenaires et l’Etablissement Public de Coopération Culturelle du Pont du Gard

7. Avenant n° 1 à la convention du service commun dans le domaine de l’application du droit des sols

8. Vente de terrain à la SCI L’ESCALE

9. Approbation du Périmètre Délimité des Abords (PDA)

10. Convention pour les travaux d’aménagement paysager et la maintenance des abords du carrefour entre les RD900/RD6580/RN100 – Avenant n° 1

11. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Signature du marché – Rectificatif

 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 3 mars 2020 (fichier pdf / 474 ko)

 

Conseil municipal du 7 février 2020

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Signature du marché

3. Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances     d’hiver 2020

4. Vente de terrain à la SCI VERCORS

5. Vente de terrain à Monsieur et Madame Jean-François ZALEJSKI - Modificatif

6. Vente de terrain à Monsieur Jérôme CZARNECKI - Modificatif

 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 7 février 2020 (fichier pdf / 398 ko)

 

Conseil municipal du 29 janvier 2020

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Autorisation d’engager, liquider et mandater une dépense d’investissement

3. Subvention à l’association des usagers TER – SNCF de la Rive Droite du Rhône

4. Participation à frais scolaires en faveur de la commune de VILLENEUVE-LEZ-AVIGNON (année scolaire 2018/2019)

5. Marché public de services « Assurance dommages aux biens » - Avenant n° 2

6. Travaux d’extension, rénovation et maintenance des réseaux d’éclairage public – Signature du marché

7. Création d’un emploi occasionnel d’éducateur des activités physiques et sportives à temps complet

8. Prise en charge par la commune des frais de visite médicale obligatoire – Remboursement de M. Joël GARDENT

9. Prise en charge par la commune des frais de visite médicale obligatoire – Remboursement de M. Philippe SCHREPEL

10. Construction de tribunes et d’équipements au Stade Roger Pagès – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) pour l’année 2020

11. Construction de tribunes et d’équipements au Stade Roger Pagès – Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des Contrats territoriaux pour l’année 2021

12. Désignation de l’autorité chargée d’ouvrir et d’organiser l’enquête publique unique

13. Premier arrêt du troisième Plan Local de l’Habitat – Demande d’avis

 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 29 janvier 2020 (fichier pdf / 908 ko)

 


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