Ville de Les Angles - Au Conseil municipal  


Au Conseil municipal

Conseil muncipal du 16 juillet 2020

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Liste de contribuables en vue de la nomination des membres de la Commission communale des impôts directs

3. Commission « Délégation de service public »

4. Demande d’avis sur la suppression du repos dominical pour l’année 2020 - Modificatif

5. Règlement général d’utilisation des établissements recevant du public dans le domaine sportif et culturel – modificatif

6. Règlement intérieur de l’établissement recevant du public « Ensemble sportif et socio-éducatif « Le FORUM » »

7. Règlement intérieur du boulodrome

8. Tarification des encarts publicitaires du Bulletin Municipal - Abrogation

9. Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique territorial à temps complet

10. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogation juillet 2020

11. Vente de terrain à la SCI SNTS

 

Conseil municipal du 10 juillet 2020

Ordre du jour

Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs.

 

Conseil municipal du 25 juin 2020

Ordre du jour

1.   Election d’un secrétaire

2.   Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) – Abattement de 100 % pour l’année 2020

3.   Prêt financier en faveur de l’association « Parc d’Astronomie, du Soleil et du Cosmos » - Suspension du remboursement

4.   Régularisation d’une opération de cession d’immobilisation corporelle à titre onéreux sur l’exercice 2019

5.   Participation de la commune de VILLENEUVE-LES-AVIGNON à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)

6.   Convention fixant la participation de la commune de THEZIERS à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)

7.   Participation de la commune de SAZE à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)

8.   Participation de la commune de ROCHEFORT-DU-GARD à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)

9.   Participation de la commune de PUJAUT à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)

10. Participation de la commune de MONTFAUCON à frais scolaire (année scolaire 2019 / 2020)

11. Participation de la commune de ROQUEMAURE à frais scolaires (année scolaire 2019 / 2020)

12. Droit à la formation des membres du Conseil municipal

13. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués - Modificatif

14. Ecole Municipale des Sports - Accueil de loisirs organisé pendant les vacances d’été 2020

15. Création d’un emploi occasionnel d’Educateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet

16. Prime exceptionnelle Covid-19

17. Modalités de mise en œuvre du télétravail

18. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations mai 2020

19. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations juin 2020

20. Mise en place d’un service d’astreintes techniques – Modificatif au 01/05/2020

21. Modalités de rémunération des astreintes techniques et de compensation des interventions – Modificatif au 01/05/2020

22. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Lot n° 10 : Plomberie – CVC – Acte modificatif n° 1

23. Accord-cadre de fournitures courantes et de services relatif à la fourniture et livraison de matériaux, peinture, électricité, quincaillerie, plomberie et bois pour le centre technique municipal – Attribution des lots n° 1 à 6

24. Convention portant mise à disposition gratuite de deux véhicules – société TRAFIC COMMUNICATION

25. Augmentation des cases du Columbarium

26. Vente de terrain à la SCI PANORAMA

27. Accord de principe pour la vente d’un terrain à GRAND DELTA HABITAT

 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 25 juin 2020 (fichier pdf / 1924 ko)

 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 2 juin 2020 (fichier pdf / 2754 ko)

 

Conseil municipal du 25 mai 2020

Ordre du jour

Installation des Conseillers Municipaux

1. Election d’un secrétaire

Présidence à l’ouverture de la séance

2. Désignation des assesseurs pour l’élection du Maire et des Adjoints

3. Election du Maire

4. Nombre d’Adjoints

5. Délai pour le dépôt des listes de candidats aux fonctions d’Adjoint

6. Election du ou des Adjoints

7. Lecture de la charte de l’élu local

 

Conseil municipal du 3 mars 2020

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Débat sur les orientations générales du budget 2020

3. Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances de    printemps 2020

4. Création d’un emploi occasionnel d’éducateur des activités physiques et sportives à temps complet

5. Création d’un emploi occasionnel d’agent de maitrise à temps complet

6. Convention d’engagements réciproques entre les communes gardoises partenaires et l’Etablissement Public de Coopération Culturelle du Pont du Gard

7. Avenant n° 1 à la convention du service commun dans le domaine de l’application du droit des sols

8. Vente de terrain à la SCI L’ESCALE

9. Approbation du Périmètre Délimité des Abords (PDA)

10. Convention pour les travaux d’aménagement paysager et la maintenance des abords du carrefour entre les RD900/RD6580/RN100 – Avenant n° 1

11. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Signature du marché – Rectificatif

 

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Conseil municipal du 7 février 2020

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Signature du marché

3. Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances     d’hiver 2020

4. Vente de terrain à la SCI VERCORS

5. Vente de terrain à Monsieur et Madame Jean-François ZALEJSKI - Modificatif

6. Vente de terrain à Monsieur Jérôme CZARNECKI - Modificatif

 

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Conseil municipal du 29 janvier 2020

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Autorisation d’engager, liquider et mandater une dépense d’investissement

3. Subvention à l’association des usagers TER – SNCF de la Rive Droite du Rhône

4. Participation à frais scolaires en faveur de la commune de VILLENEUVE-LEZ-AVIGNON (année scolaire 2018/2019)

5. Marché public de services « Assurance dommages aux biens » - Avenant n° 2

6. Travaux d’extension, rénovation et maintenance des réseaux d’éclairage public – Signature du marché

7. Création d’un emploi occasionnel d’éducateur des activités physiques et sportives à temps complet

8. Prise en charge par la commune des frais de visite médicale obligatoire – Remboursement de M. Joël GARDENT

9. Prise en charge par la commune des frais de visite médicale obligatoire – Remboursement de M. Philippe SCHREPEL

10. Construction de tribunes et d’équipements au Stade Roger Pagès – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) pour l’année 2020

11. Construction de tribunes et d’équipements au Stade Roger Pagès – Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des Contrats territoriaux pour l’année 2021

12. Désignation de l’autorité chargée d’ouvrir et d’organiser l’enquête publique unique

13. Premier arrêt du troisième Plan Local de l’Habitat – Demande d’avis

 

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Conseil municipal du 18 décembre 2019

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Elaboration du P.L.U. – Bilan de la concertation et arrêt du projet de P.L.U.

3. Décision modificative – Exercice 2019

4. Contrat territorial Occitanie / Pyrénées Méditerranée 2018-2021 conclu entre la Région Occitanie, le Département du Gard, la Communauté d’agglomération du Grand Avignon, et les sept communes de Les Angles, Pujaut, Rochefort-du-Gard, Roquemaure, Sauveterre, Saze et Villeneuve-lez-Avignon

5. Taux de l’indemnité de responsabilité du régisseur titulaire et du mandataire suppléant de la régie de recettes du foyer-restaurant du 3ème âge

6. Taux de l’indemnité de responsabilité du régisseur et du mandataire suppléant de la régie de recettes – Régie centrale - Modificatif

7. Remboursement de la demi-pension suite au mouvement de grève du 5 décembre 2019

8. Subvention à l’association Comité de gestion pour l’animation et l’information de la commune des Angles

9. Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 1er    trimestre de l’année scolaire 2019 / 2020

10. Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique territorial à temps complet

11. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations novembre 2019

12. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations décembre 2019

13. Construction d’une cuisine centrale et réaménagement des cuisines satellites – Approbation du Projet/DCE et lancement de la consultation

14. Validation des Espaces Sites et Itinéraires liés aux activités de pleine nature et inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée du Gard et au Plan Départemental des Espaces Sites et Itinéraires du Gard

 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 18 décembre 2019 (fichier pdf / 1005 ko)

 

Conseil municipal du 6 novembre 2019

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Budget supplémentaire

3. Emprunt de 995 000 € à la Caisse d’Epargne et de Prévoyance du Languedoc-Roussillon

4. Participation de la commune de MONTFAUCON à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)

5. Subvention à l’association des Maires de France

6. Sinistre dû à une propagation racinaire – Remboursement des dommages causés

7. Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances de la Toussaint  2019

8. Création d’un emploi occasionnel d’Educateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet

9. Création d’un emploi occasionnel d’adjoint technique à temps complet

10. Régime indemnitaire du personnel communal (Indemnités horaires pour travaux supplémentaires) – Dérogations dans le cadre des astreintes d’exploitation - année 2018

11. Régime indemnitaire du personnel communal (Indemnités horaires pour travaux supplémentaires) – Dérogations dans le cadre des astreintes d’exploitation - année 2019

12. Travaux d’entretien de la voirie communale – Signature du marché

13. Délégation du service public de la fourrière automobile municipale – Avenant n° 4

14. Vente de terrain à Monsieur et Madame Jean-François ZALEJSKI

15. Vente de terrain à Monsieur Jérôme CZARNECKI

16. Construction d’une cuisine centrale et mise aux normes des cuisines satellites – Demande de subvention au titre du contrat pluriannuel « Bourgs-Centres Occitanie / Pyrénées-Méditerranée » 2018-2021

 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 6 novembre 2019 (fichier pdf / 478 ko)

 

Conseil municipal du 19 septembre 2019

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Demande d’admission en non-valeur

3. Subvention à l’association les Amis du Vieux Village des Angles

4. Demande d’avis sur la suppression du repos dominical pour l’année 2020

5. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire – Modificatifs

6. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire – Modificatif au 2 janvier 2019

7. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire – Modificatif au 1er juillet 2019

8. Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire – Modificatif au 1er septembre 2019

9. Renouvellement d’un emploi occasionnel d’agent de maitrise à temps complet

10. Charte pour le bon usage de l’informatique, des réseaux et du téléphone

11. Election des représentants de la commune au sein de la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commandes relatif à l’entretien, la maintenance et l’extension du réseau d’éclairage public communal et communautaire sur le territoire de la commune de Les Angles

12. Motion contre le démantèlement des services publics de proximité

 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 19 septembre 2019 (fichier pdf / 1101 ko)

 


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