Mairie de Les Angles
30133 Gard

Au Conseil municipal
Ordre du jour
1. Election d’un secrétaire
2. Budget primitif de 2019 (budget principal)
3. Taux des contributions directes
4. Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances de printemps 2019
5. Contrat pour la collecte et le traitement des déchets non ménagers – Redevance spéciale 2019
6. Acquisition de terrains à l’indivision BISSON - Modificatif
7. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations mars 2019
8. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations avril 2018
9. Création des emplois nécessaires à l’intégration des personnels des « Comité de gestion des cantines scolaires » et « Comité de gestion du foyer-restaurant du 3e âge » – Modificatif au 1er septembre 2019
10. Contrat relatif au recrutement de Melle Béatrice RABILLOUD en tant qu’Adjoint technique territorial de 2e classe non titulaire à temps non complet – Modificatif
11. Création d’un emploi occasionnel de Technicien principal de 1ère classe à temps complet
12. Délégation du service public de la fourrière automobile municipale – Avenant n° 3
13. Convention particulière pour l’effacement et la mise en technique discrète des câbles de communications électroniques existants aériens d’Orange – Boulevard du Grand Terme 2ème tranche
14. Aménagement du boulevard Guynemer et de la rue Mermoz – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage - Avenant n° 1
15. Remboursement de frais en faveur de l’association C.H.E.V.A.L.  Â
16. Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
17. Subventions aux associations et aux organismes d’intérêt général
Ordre du jour
1.   Election d’un secrétaire
2.   Débat sur les orientations générales du budget 2019
3.   Participation de la commune de ROCHEFORT-DU-GARD à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)
4.   Participation de la commune de SAZE à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)
5.   Participation de la commune de VILLENEUVE-LES-AVIGNON à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)
6.   Convention fixant la participation à frais scolaires en faveur de la commune de BAGNOLS SUR CEZE (année scolaire 2018/2019)
7.   Convention fixant la participation de la commune de THEZIERS à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)
8.   Convention fixant la participation de la commune de MONTFAUCON à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)
9.   Tableau des emplois permanents à temps complet des services techniques
10.   Tableau des emplois permanents à temps complet du service de police municipale
11.   Création d’une entente entre les communes de Les Angles et de Villeneuve-lez-Avignon pour la conservation de l’îlot central du carrefour Bellevue – Reconduction de la convention pour l’année 2018/2019
12.   Acquisition de terrain à Monsieur Pierre CASTELLI, en vue de l’élargissement du boulevard du Grand Terme (1ère partie) – Modificatif
Compte-rendu du conseil municipal du 26 février 2019 (fichier pdf / 431 ko)
Ordre du jour
1.   Election d’un secrétaire
2.   Prêt financier en faveur de l’association Parc d’Astronomie, du Soleil et du Cosmos – avenant n° 2
3.   Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 21 novembre 2018 relatif au transfert de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI)
4.   Convention de mise à disposition d’un terrain en faveur du SIDSCAVAR
5.   Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances    d’hiver 2019
6.   Création d’un emploi occasionnel d’adjoint technique à temps complet
7.   Mise en place d’un service d’astreintes techniques – Modificatif au 01/01/2018
8.   Modalités de rémunération des astreintes techniques et de compensation des interventions – Modificatif au 01/01/2018
9.   Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations décembre 2018 - complément
10.   Demande de subvention pour une démarche de prévention « Evaluation des risques professionnels »
11.   Construction d'une cuisine centrale – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) pour l’année 2019
12.   Construction d'une cuisine centrale - Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des Contrats territoriaux pour l’année 2020
13.   Produit 2019 des amendes de police en matière de circulation routière – Engagement de réaliser les aménagements commandés par les exigences de la sécurité routière de la rue Rolland DORGELES
14.   Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme – 2ème tranche – Signature du marché
15.   Engagement de la procédure de révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Les Angles – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Compte-rendu du conseil municipal du 24 janvier 2019 (fichier pdf / 1316 ko)
Ordre du jour
1.   Election d’un secrétaire
2.   Décision modificative – Exercice 2018
3.   Garantie pour l’emprunt n° 0452953 contracté par la SA d’HLM ERILIA (anciennement SAIEMVA) auprès de la Caisse des dépôts et Consignation – Avenant de réaménagement n° 86037
4.   Subvention à l’association Comité de gestion pour l’animation et l’information de la commune des Angles
5.   Subvention à l’association Arts et Culture
6.   Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 1er   trimestre de l’année scolaire 2018 / 2019
7.   Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations décembre 2018
8.   Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire
9.   Travaux d’entretien de la voirie communale – Approbation du Projet/DCE et lancement de la consultation
10.   Acquisition de terrains aux copropriétaires du Groupe Immobilier « La Pinède » - Modificatif
11.   Vente de terrain à Monsieur Mickaël SALLES - Modificatif
12.   Vente d’une emprise foncière au Service Départemental d’Incendie et de Secours du Gard pour l’installation d’un Centre de Secours Principal - Modificatif
13.   Vœu sur le déploiement du compteur LINKY
Compte-rendu du conseil municipal du 13 décembre 2018 (fichier pdf / 642 ko)
Ordre du jour
1. Election d’un secrétaire
2. Communication du rapport comportant les observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur sur la gestion de la société publique locale TECELYS pour les exercices 2011 et suivants
3. Budget supplémentaire de 2018 (budget principal)
4. Subvention d’équipement à la S.A. Grand Delta Habitat – Ensemble immobilier « La Buissonnière »
5. Convention pour la création d’un service commun dans le domaine de l’application du droit des sols – avenant n° 1
6. Délégation du service public de la fourrière automobile municipale – Avenant n°2
7. Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances de la Toussaint 2018
8. Règlement intérieur du personnel communal
9. Convention de servitude à intervenir avec ENEDIS en vue de l’implantation d’une artère souterraine pour le doublement du départ HTA - Modificatif
10. Acquisition de terrain à Monsieur Pierre CASTELLI, en vue de l’élargissement du boulevard du Grand Terme (1ère partie) – Modificatif
11. Acquisition de terrain à la copropriété « LE PHAROS »
12.   Vente d’une emprise foncière au Service Départemental d’Incendie et de Secours du Gard pour l’installation d’un Centre de Secours Principal - Modificatif
13. Approbation du transfert d'office dans le domaine public routier communal des voies privées et équipements accessoires du lotissement Vert Village
14. Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme - 2ème tranche - Approbation du Projet/DCE et lancement de la consultation
15. Requalification urbaine du Boulevard du Grand Terme - 2ème tranche - Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage – Travaux de mise aux normes des Arrêts Bus Chêneraie et Grand Terme pour les rendre accessibles aux personnes à mobilité réduite
16. Demande de subvention pour la réhabilitation du réseau d’éclairage public – Boulevard du Grand Terme - 2ème tranche
17. Stratégie de Contrôle des Obligations Légales de Débroussaillement
Compte-rendu du conseil municipal du 30 octobre 2018 (fichier pdf / 1266 ko)
Ordre du jour
1.   Election d’un secrétaire
2.   Décision modificative – Exercice 2018
3.   Garantie pour l’emprunt n° 0856494 contracté par l’O.P.D.H.L.M. « Mistral Habitat » auprès de la Caisse des dépôts et Consignation – Avenant de réaménagement n° 83188
4.   Subvention à l’Association des Maires de France
5.   Subvention à l’association Arts et Culture
6.   Fixation du tarif de la Redevance pour Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – Modificatif
7.   Demande d’admission en non-valeur
8.   Demande d’avis sur la suppression du repos dominical pour l’année 2019
9.   Taux de l’indemnité de responsabilité du régisseur et du mandataire suppléant de la régie de recettes – Régie centrale – Modificatif
10.   Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations juillet 2018
11.   Création d’un emploi occasionnel d’agent de maitrise à temps complet
12.   Vente de terrain à Monsieur Mickaël SALLES - Modificatif
13.   Vente de terrain à Monsieur Mickaël SALLES – Autorisation de déposer une demande de déclaration préalable – Modificatif
14.   Acquisition de terrain à Monsieur Pierre CASTELLI, en vue de l’élargissement du boulevard du Grand Terme (1ère partie)
15.   Convention de servitude à intervenir avec ENEDIS en vue de l’implantation d’une artère souterraine pour le doublement du départ HTA
16.   Convention pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie au profit de la Société Française du Radiotéléphone (SFR) – Rue des MOUSSELIERES
17.   Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat de gaz et d’électricité - Approbation de la convention et désignation du coordonnateur
Compte-rendu du conseil municipal du 20 septembre 2018 (fichier pdf / 902 ko)
Ordre du jour
1.   Election d’un secrétaire
2.   Décision modificative – Exercice 2018
3.   Prêt financier en faveur de l’association Parc d’Astronomie, du Soleil et du Cosmos – avenant n° 1
4.   Participation de la commune de ROCHEFORT-DU-GARD à frais scolaires (année scolaire 2017/2018)
5.   Participation de la commune de PUJAUT à frais scolaires (année scolaire 2017/2018)
6.   Participation de la commune de SAZE à frais scolaires (année scolaire 2017/2018)
7.   Participation de la commune de VILLENEUVE-LES-AVIGNON à frais scolaires (année scolaire 2017/2018)
8.   Participation à frais scolaires en faveur de la commune de VILLENEUVE-LES-AVIGNON (année scolaire 2017/2018)
9.   Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 3ème trimestre de l’année scolaire 2017/ 2018
10.   Subvention à l’association Rugby Club Les Angles Gard Rhodanien
11.   Convention relative à la mise à disposition d’un dispositif de recueil (DR) mobile dans le cadre des demandes de cartes nationales d’identité et de passeport
12.   Délégation de pouvoirs au Maire - Modificatif
13.   Création d’un emploi occasionnel d’Educateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet
14.   Tableau des emplois permanents à temps complet des services d’animation
15.   Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations mai 2018
16.   Convention de servitude à intervenir avec Orange en vue de l’implantation d’une artère souterraine de télécommunication sous le chemin communal n° 3 dit chemin des bois
17.   Création du service public de Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI)
Compte-rendu du conseil municipal du 5 juillet 2018 (fichier pdf / 694 ko)
Ordre du jour
1.   Election d’un secrétaire
2.   Compte de gestion de 2017 dressé par M. Patrice FAURE, Receveur municipal -budget principal
3.   Election d’un président pour le vote du compte administratif de 2017 - budget principal
4.   Compte administratif de 2017 - budget principal
5.   Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2017 du service général
6.   Subvention au Comité des Œuvres Sociales du Personnel de la Ville de Les Angles et de ses établissements publics (C.O.S.P.)
7.   Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 2ème trimestre de l’année scolaire 2017 / 2018
8.   Contrat pour la collecte et le traitement des déchets non ménagers – Redevance spéciale 2018
9.   Convention de délégation du contingent de logements réservataires
10.   Sinistre dû à une propagation racinaire – Remboursement des dommages causés
11.   Sinistre sur véhicule – Remboursement des dommages causés
12.   Ecole Municipale des Sports - Accueil de loisirs organisé pendant les vacances d’été 2018
13.   Comité technique paritaire - Modificatif
14.   Indemnité Représentative de Logement des instituteurs 2017 - Avis
15.   Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués – Modificatif Â
16.   Tableau des emplois permanents à temps non complet des services techniques
17.   Tableau des emplois permanents à temps complet des services médico-sociaux
18.   Tableau des emplois permanents à temps non complet des services médico-sociaux
19.   Tableau des emplois permanents à temps complet du service des sports
20.   Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations avril 2018
21.   Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations juin 2018
22.   Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme, 2éme tranche – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage à intervenir avec la Communauté d’Agglomération du Grand Avignon
23.   Transfert d'office dans le domaine public routier communal des voies privées et équipements accessoires du lotissement Vert Village
24.   Obligations légales de débroussaillement – Accompagnement par l’Office National des Forêts - information Â
25.   Zone d’Aménagement Concerté « Ilot Sud-Céréales » - Compte-rendu annuel d’activité et tableau des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2016
Compte-rendu du conseil municipal du 31 mai 2018 (fichier pdf / 1001 ko)
Préliminaire : Installation de Mme Martine ALLEGRE épouse MEISSONNIER dans ses fonctions de Conseillère municipale
1.   Election d’un secrétaire
2.   Nombre d’adjoints - modification de l’ordre du tableau des adjoints
3.   Election d’un premier délégué titulaire au comité du Syndicat Intercommunal des Massifs de Villeneuve-lez-Avignon
4.   Election d’un deuxième délégué titulaire au comité du Syndicat pour l’aménagement du site du Lycée
5.   Budget primitif de 2018 (budget principal)
6.   Taux des contributions directes
7.   Tarifs des prestations de restauration sociale – modificatif
8.   Convention fixant la participation de la commune de THEZIERS à frais scolaires (année scolaire 2017 / 2018)
9.   Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances de printemps 2018
10.   Création d’un emploi occasionnel d’Educateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet
11.   Création d’un emploi occasionnel d’adjoint technique territorial à temps complet
12.   Création d’un emploi à temps complet non permanent d’Adjoint technique territorial – Modificatif
13.   Création de deux emplois à temps complet non permanent d’Adjoint technique territorial – Modificatif
14.   Convention particulière pour l’effacement et la mise en technique discrète des câbles de communications électroniques existants aériens d’Orange – Rue Roland DORGELES
15.   Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
16.   Subventions aux associations et aux organismes d’intérêt général
Compte-rendu du conseil municipal du 5 avril 2018 (fichier pdf / 768 ko)
Ordre du jour
1. Election d’un secrétaire
2. Débat sur les orientations générales du budget 2018
3. Désignation du correspondant de la commune auprès du CAUE
4. Tableau des emplois permanents à temps complet des services administratifs
5. Tableau des emplois permanents à temps complet des services techniques
6. Tableau des emplois permanents à temps non complet des services techniques
7. Tableau des emplois permanents à temps complet des services sociaux
8. Tableau des emplois permanents à temps complet des services médico-sociaux
9. Tableau des emplois permanents à temps non complet des services médico-sociaux
10. Signature d’une convention dite volontariste avec l'Etablissement Public Foncier Occitanie
11. Acquisition de terrains consorts JALBY, en vue de l’élargissement du boulevard du Grand Terme
Rapport sur les orientations générales du budget 2018 (fichier pdf / 1289 ko)
Compte-rendu du conseil municipal du 13 mars 2018 (fichier pdf / 600 ko)
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