Ville de Les Angles - Au Conseil municipal  


Au Conseil municipal

Conseil municipal du 26 février 2019

Ordre du jour

1.    Election d’un secrétaire

2.    Débat sur les orientations générales du budget 2019

3.    Participation de la commune de ROCHEFORT-DU-GARD à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)

4.    Participation de la commune de SAZE à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)

5.    Participation de la commune de VILLENEUVE-LES-AVIGNON à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)

6.    Convention fixant la participation à frais scolaires en faveur de la commune de BAGNOLS SUR CEZE (année scolaire 2018/2019)

7.    Convention fixant la participation de la commune de THEZIERS à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)

8.    Convention fixant la participation de la commune de MONTFAUCON à frais scolaires (année scolaire 2018 / 2019)

9.    Tableau des emplois permanents à temps complet des services techniques

10.    Tableau des emplois permanents à temps complet du service de police municipale

11.    Création d’une entente entre les communes de Les Angles et de Villeneuve-lez-Avignon pour la conservation de l’îlot central du carrefour Bellevue – Reconduction de la convention pour l’année 2018/2019

12.    Acquisition de terrain à Monsieur Pierre CASTELLI, en vue de l’élargissement du boulevard du Grand Terme (1ère partie) – Modificatif

 

Conseil municipal du 24 janvier 2019

Ordre du jour

1.    Election d’un secrétaire

2.    Prêt financier en faveur de l’association Parc d’Astronomie, du Soleil et du Cosmos – avenant n° 2

3.    Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées du 21 novembre 2018 relatif au transfert de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI)

4.    Convention de mise à disposition d’un terrain en faveur du SIDSCAVAR

5.    Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances     d’hiver 2019

6.    Création d’un emploi occasionnel d’adjoint technique à temps complet

7.    Mise en place d’un service d’astreintes techniques – Modificatif au 01/01/2018

8.    Modalités de rémunération des astreintes techniques et de compensation des interventions – Modificatif au 01/01/2018

9.    Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations décembre 2018 - complément

10.    Demande de subvention pour une démarche de prévention « Evaluation des risques professionnels »

11.    Construction d'une cuisine centrale – Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) pour l’année 2019

12.    Construction d'une cuisine centrale - Demande de subvention au Conseil Départemental au titre des Contrats territoriaux pour l’année 2020

13.    Produit 2019 des amendes de police en matière de circulation routière – Engagement de réaliser les aménagements commandés par les exigences de la sécurité routière de la rue Rolland DORGELES

14.    Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme – 2ème tranche – Signature du marché

15.    Engagement de la procédure de révision générale du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Les Angles – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable

 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 24 janvier 2019 (fichier pdf / 1316 ko)

 

Conseil municipal du 13 décembre 2018

Ordre du jour

1.    Election d’un secrétaire

2.    Décision modificative – Exercice 2018

3.    Garantie pour l’emprunt n° 0452953 contracté par la SA d’HLM ERILIA (anciennement SAIEMVA) auprès de la Caisse des dépôts et Consignation – Avenant de réaménagement n° 86037

4.    Subvention à l’association Comité de gestion pour l’animation et l’information de la commune des Angles

5.    Subvention à l’association Arts et Culture

6.    Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 1er    trimestre de l’année scolaire 2018 / 2019

7.    Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations décembre 2018

8.    Emplois dont les fonctions ouvrent droit à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire

9.    Travaux d’entretien de la voirie communale – Approbation du Projet/DCE et lancement de la consultation

10.    Acquisition de terrains aux copropriétaires du Groupe Immobilier « La Pinède » - Modificatif

11.    Vente de terrain à Monsieur Mickaël SALLES - Modificatif

12.    Vente d’une emprise foncière au Service Départemental d’Incendie et de Secours du Gard pour l’installation d’un Centre de Secours Principal - Modificatif

13.    Vœu sur le déploiement du compteur LINKY

 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 13 décembre 2018 (fichier pdf / 642 ko)

 

Conseil municipal du 30 octobre 2018

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Communication du rapport comportant les observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur sur la gestion de la société publique locale TECELYS pour les exercices 2011 et suivants

3. Budget supplémentaire de 2018 (budget principal)

4. Subvention d’équipement à la S.A. Grand Delta Habitat – Ensemble immobilier « La Buissonnière »

5. Convention pour la création d’un service commun dans le domaine de l’application du droit des sols – avenant n° 1

6. Délégation du service public de la fourrière automobile municipale – Avenant n°2

7. Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances de la Toussaint  2018

8. Règlement intérieur du personnel communal

9. Convention de servitude à intervenir avec ENEDIS en vue de l’implantation d’une artère souterraine pour le doublement du départ HTA - Modificatif

10. Acquisition de terrain à Monsieur Pierre CASTELLI, en vue de l’élargissement du boulevard du Grand Terme (1ère partie) – Modificatif

11. Acquisition de terrain à la copropriété « LE PHAROS »

12.    Vente d’une emprise foncière au Service Départemental d’Incendie et de Secours du Gard pour l’installation d’un Centre de Secours Principal - Modificatif

13. Approbation du transfert d'office dans le domaine public routier communal des voies privées et équipements accessoires du lotissement Vert Village

14. Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme - 2ème tranche - Approbation du Projet/DCE et lancement de la consultation

15. Requalification urbaine du Boulevard du Grand Terme - 2ème tranche - Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage – Travaux de mise aux normes des Arrêts Bus Chêneraie et Grand Terme pour les rendre accessibles aux personnes à mobilité réduite

16. Demande de subvention pour la réhabilitation du réseau d’éclairage public – Boulevard du Grand Terme - 2ème tranche

17. Stratégie de Contrôle des Obligations Légales de Débroussaillement

 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 30 octobre 2018 (fichier pdf / 1266 ko)

 

Conseil municipal du 20 septembre 2018

Ordre du jour

1.    Election d’un secrétaire

2.    Décision modificative – Exercice 2018

3.    Garantie pour l’emprunt n° 0856494 contracté par l’O.P.D.H.L.M. « Mistral Habitat » auprès de la Caisse des dépôts et Consignation – Avenant de réaménagement n° 83188

4.    Subvention à l’Association des Maires de France

5.    Subvention à l’association Arts et Culture

6.    Fixation du tarif de la Redevance pour Occupation du Domaine Public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité – Modificatif

7.    Demande d’admission en non-valeur

8.    Demande d’avis sur la suppression du repos dominical pour l’année 2019

9.    Taux de l’indemnité de responsabilité du régisseur et du mandataire suppléant de la régie de recettes – Régie centrale – Modificatif

10.    Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations juillet 2018

11.    Création d’un emploi occasionnel d’agent de maitrise à temps complet

12.    Vente de terrain à Monsieur Mickaël SALLES - Modificatif

13.    Vente de terrain à Monsieur Mickaël SALLES – Autorisation de déposer une demande de déclaration préalable – Modificatif

14.    Acquisition de terrain à Monsieur Pierre CASTELLI, en vue de l’élargissement du boulevard du Grand Terme (1ère partie)

15.    Convention de servitude à intervenir avec ENEDIS en vue de l’implantation d’une artère souterraine pour le doublement du départ HTA

16.    Convention pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie au profit de la Société Française du Radiotéléphone (SFR) – Rue des MOUSSELIERES

17.    Constitution d’un groupement de commandes pour l’achat de gaz et d’électricité -  Approbation de la convention et désignation du coordonnateur

 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 20 septembre 2018 (fichier pdf / 902 ko)

 

Conseil municipal du 5 juillet 2018

Ordre du jour

1.    Election d’un secrétaire

2.    Décision modificative – Exercice 2018

3.    Prêt financier en faveur de l’association Parc d’Astronomie, du Soleil et du Cosmos – avenant n° 1

4.    Participation de la commune de ROCHEFORT-DU-GARD à frais scolaires (année scolaire 2017/2018)

5.    Participation de la commune de PUJAUT à frais scolaires (année scolaire 2017/2018)

6.    Participation de la commune de SAZE à frais scolaires (année scolaire 2017/2018)

7.    Participation de la commune de VILLENEUVE-LES-AVIGNON à frais scolaires (année scolaire 2017/2018)

8.    Participation à frais scolaires en faveur de la commune de VILLENEUVE-LES-AVIGNON (année scolaire 2017/2018)

9.    Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 3ème trimestre de l’année scolaire 2017/ 2018

10.    Subvention à l’association Rugby Club Les Angles Gard Rhodanien

11.    Convention relative à la mise à disposition d’un dispositif de recueil (DR) mobile dans le cadre des demandes de cartes nationales d’identité et de passeport

12.    Délégation de pouvoirs au Maire - Modificatif

13.    Création d’un emploi occasionnel d’Educateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet

14.    Tableau des emplois permanents à temps complet des services d’animation

15.    Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations mai 2018

16.    Convention de servitude à intervenir avec Orange en vue de l’implantation d’une artère souterraine de télécommunication sous le chemin communal n° 3 dit chemin des bois

17.    Création du service public de Défense Extérieure Contre  l'Incendie (DECI)

 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 5 juillet 2018 (fichier pdf / 694 ko)

 

Conseil municipal du 31 mai 2018

Ordre du jour

1.    Election d’un secrétaire

2.    Compte de gestion de 2017 dressé par M. Patrice FAURE, Receveur municipal  -budget principal

3.    Election d’un président pour le vote du compte administratif de 2017 - budget principal

4.    Compte administratif de 2017 - budget principal

5.    Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2017 du service général

6.    Subvention au Comité des Œuvres Sociales du Personnel de la Ville de Les Angles et de ses établissements publics (C.O.S.P.)

7.    Participation communale en faveur de l’O.G.E.C. Sancta Maria pour le 2ème trimestre de l’année scolaire 2017 / 2018

8.    Contrat pour la collecte et le traitement des déchets non ménagers – Redevance spéciale 2018

9.    Convention de délégation du contingent de logements réservataires

10.    Sinistre dû à une propagation racinaire – Remboursement des dommages causés

11.    Sinistre sur véhicule – Remboursement des dommages causés

12.    Ecole Municipale des Sports - Accueil de loisirs organisé pendant les vacances d’été 2018

13.    Comité technique paritaire - Modificatif

14.    Indemnité Représentative de Logement des instituteurs 2017 - Avis

15.    Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués – Modificatif  

16.    Tableau des emplois permanents à temps non complet des services techniques

17.    Tableau des emplois permanents à temps complet des services médico-sociaux

18.    Tableau des emplois permanents à temps non complet des services médico-sociaux

19.    Tableau des emplois permanents à temps complet du service des sports

20.    Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations avril 2018

21.    Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations juin 2018

22.    Requalification urbaine du boulevard du Grand Terme, 2éme tranche – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage à intervenir avec la Communauté d’Agglomération du Grand Avignon

23.    Transfert d'office dans le domaine public routier communal des voies privées et équipements accessoires du lotissement Vert Village

24.    Obligations légales de débroussaillement – Accompagnement par l’Office National des Forêts - information  

25.    Zone d’Aménagement Concerté « Ilot Sud-Céréales » - Compte-rendu annuel d’activité et tableau des acquisitions et cessions immobilières pour l’année 2016


 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 31 mai 2018 (fichier pdf / 1001 ko)

 

Conseil municipal du 5 avril 2018

Préliminaire : Installation de Mme Martine ALLEGRE épouse MEISSONNIER dans ses fonctions de Conseillère municipale

1.    Election d’un secrétaire

2.    Nombre d’adjoints - modification de l’ordre du tableau des adjoints

3.    Election d’un premier délégué titulaire au comité du Syndicat Intercommunal des Massifs de Villeneuve-lez-Avignon

4.    Election d’un deuxième délégué titulaire au comité du Syndicat pour l’aménagement du site du Lycée

5.    Budget primitif de 2018 (budget principal)

6.    Taux des contributions directes

7.    Tarifs des prestations de restauration sociale – modificatif

8.    Convention fixant la participation de la commune de THEZIERS à frais scolaires (année scolaire 2017 / 2018)

9.    Ecole municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances de printemps 2018

10.    Création d’un emploi occasionnel d’Educateur territorial des activités physiques et sportives à temps complet

11.    Création d’un emploi occasionnel d’adjoint technique territorial à temps complet

12.    Création d’un emploi à temps complet non permanent d’Adjoint technique territorial – Modificatif

13.    Création de deux emplois à temps complet non permanent d’Adjoint technique territorial – Modificatif

14.    Convention particulière pour l’effacement et la mise en technique discrète des câbles de communications électroniques existants aériens d’Orange – Rue Roland DORGELES

15.    Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)

16.    Subventions aux associations et aux organismes d’intérêt général


 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 5 avril 2018 (fichier pdf / 768 ko)

 

Fichier .pdf Rapport sur les orientations générales du budget 2018 (fichier pdf / 1289 ko)

 

Conseil municipal du 13 mars 2018

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Débat sur les orientations générales du budget 2018

3. Désignation du correspondant de la commune auprès du CAUE

4. Tableau des emplois permanents à temps complet des services administratifs

5. Tableau des emplois permanents à temps complet des services techniques

6. Tableau des emplois permanents à temps non complet des services techniques

7. Tableau des emplois permanents à temps complet des services sociaux

8. Tableau des emplois permanents à temps complet des services médico-sociaux

9. Tableau des emplois permanents à temps non complet des services médico-sociaux

10. Signature d’une convention dite volontariste avec l'Etablissement Public Foncier Occitanie

11. Acquisition de terrains consorts JALBY, en vue de l’élargissement du boulevard du Grand Terme

 

Fichier .pdf Compte-rendu du conseil municipal du 13 mars 2018 (fichier pdf / 600 ko)

 

Conseil municipal du 13 février 2018

Ordre du jour

1.    Élection d’un secrétaire

2.    Fusion-absorption de l’association « ASTRO-CLUB HESPEROS » par l’association « PARC d’ASTRONOMIE du SOLEIL et du COSMOS »

3.    Demande de subvention pour l’acquisition de postes de téléalarme dans le cadre de l’assistance à domicile

4.    Participation communale en faveur de l’OGEC Sancta Maria pour le 1er trimestre de l’année scolaire 2017 / 2018

5.    École municipale des sports – Accueil de loisirs organisé pendant les vacances  d’hiver 2018

6.    Sinistre dû à la chute d’un arbre – Remboursement des dommages causés


 

Fichier .pdf Compte rendu du conseil municipal du 13 février 2018 (fichier pdf / 484 ko)

 

Conseil municipal du 14 décembre 2017

Ordre du jour

1. Election d’un secrétaire

2. Décision modificative – Exercice 2017

3. Décision modificative – Exercice 2017

4. Décision modificative – Exercice 2017

5. Décision modificative – Exercice 2017

6. Prêt financier en faveur de l’association Parc d’Astronomie, du Soleil et du Cosmos

7. Convention relative au remboursement de la retenue sur attribution de compensation opérée pour la gestion de l’aire d’accueil des gens du voyage de Villeneuve-lès-Avignon/Les Angles/Rochefort-du-Gard

8. Modification des statuts du SIVOM du Canton de VILLENEUVE-LES-AVIGNON

9. Marché public de services « Assurance dommages aux biens » – Approbation du marché

10. Marché public de services « Assurance responsabilité civile » – Approbation du marché

11. Marché public de services « Assurance flotte automobile » – Approbation du marché

12. Marché public de services « Assurance risques statutaires » – Approbation du marché

13. Sinistre du 26 juillet 2016 – remboursement des dommages causés

14. Sinistre d’octobre 2017 – remboursement des dommages causés

15. Création d’une Ecole Municipale des Sports – Modificatif

16. Règlement intérieur de l’Ecole Municipale des Sports – Modificatif

17. Nouvelle organisation des temps scolaires et périscolaires – Retour à la semaine de 4 jours – Modificatif

18. Tarifs des prestations de garde des enfants scolarisés – Modificatif

19. Convention fixant la participation à frais scolaires en faveur de la commune de BAGNOLS SUR CEZE (année scolaire 2017/2018)

20. Création d’un emploi non permanent d’Adjoint administratif territorial à temps complet 21. Création de 20 emplois occasionnels d’agents recenseurs

22. Régime indemnitaire du personnel communal (indemnité horaire pour travaux supplémentaires) – Dérogations décembre 2017

23. Requalification urbaine du Boulevard du Grand Terme – Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage – Travaux de mise aux normes des arrêts de bus Pimparins et Oliviers pour les rendre accessibles aux personnes à mobilité réduite

24. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature - ABROGATION

25. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Autorisation donnée à Rochefort-du-Gard de solliciter la ou les subventions au département du Gard - ABROGATION

26. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Autorisation donnée à Rochefort-du-Gard de solliciter la participation à l’Agence de Développement et de Réservation Touristiques du Gard (A.D.R.T.) - ABROGATION

27. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Désignation d’un ou des référent(s) - ABROGATION

28. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature

29. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Autorisation donnée à Rochefort-du-Gard de solliciter la ou les subventions au département du Gard

30. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Autorisation donnée à Rochefort-du-Gard de solliciter la participation à l’Agence de Développement et de Réservation Touristiques du Gard (A.D.R.T.)

31. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la conception, l’aménagement et la promotion d’un Réseau Local d’Espaces Sites et Itinéraires conforme au label Gard pleine nature – Désignation d’un ou des référent(s)

32. Subvention à l’Association des Usagers TER-SNCF de la Rive Droite du Rhône

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Fichier .pdf Compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2017 (fichier pdf / 1289 ko)

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