Ville de Les Angles - Marchés publics  


Marchés publics

Avis d'appel public à la concurrence

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux de réhabilitation des courts de Tennis en gazon synthétique

 

1- Identification de l’organisme acheteur

 

2- Objet du marché : Marché public de travaux, à tranches :

 

3- Délai d’exécution du marché : Le délai global d’exécution alloué à la réalisation de la tranche ferme est de six semaines. Le délai global d’exécution alloué à la tranche optionnelle est de trois semaines.

 

4- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :

 

5- Procédure : Procédure adaptée (article 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016)

6- Date limite de réception des candidatures et des offres : 23 juillet 2018 à 12h00

7- Date d’envoi du présent avis à la publication : 29 juin 2018

8- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou téléchargement sur la plateforme www.e-marchespublics.fr

 

Avis d'appel public à la concurrence

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Fourniture de denrées alimentaires 2018 / 2019

 

1- Identification de l’organisme acheteur

 

2- Objet du marché : Marché public de fournitures de denrées alimentaires, à lots :

 

3- Exécution du marché : Le marché est conclu pour un an à compter du 1er septembre 2018 sous la forme d’un accord cadre à bons de commande (article 78 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016)

 

4- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :

 

5- Procédure : Procédure adaptée (article 27 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016)

6- Date limite de réception des candidatures et des offres : 1er juin 2018 à 17h00

7- Date d’envoi du présent avis à la publication : 28 mars 2018

8- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande ou téléchargement sur la plateforme www.e-marchespublics.fr

 

Avis d'appel public à la concurrence

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

Interventions musicales en milieu scolaire – année scolaire 2017 / 2018

 

1- Identification de l’organisme acheteur

 

2- Objet du marché : Accord-cadre à bons de commande pour les interventions musicales en milieu scolaire – année scolaire 2017/2018

 

3- Exécution du marché : Le marché est conclu pour un an à compter du 1er septembre 2017 sous la forme d’un accord cadre à bons de commande (article 78 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016)

 

4- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :

 

5- Procédure : Procédure adaptée (article 27 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016)

6- Date limite de réception des candidatures et des offres : 19 mai 2017 à 17h00

7- Date d’envoi du présent avis à la publication : 10 avril 2017

8- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande ou téléchargement sur la plateforme www.e-marchespublics.fr

 

Marché public - Étude technique - couverture partielle du boulodrome

 

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

AVIS DE MARCHE DE L’ARTICLE 34, I, 1°, b) du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics

 

.A TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C X SERVICES      type : 12

1

IDENTIFICATION DE L’ACHETEUR PUBLIC – POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

 

.1 Nom officiel : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133 / Code NUTS : FR812.

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.

.7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

.8 Type de pouvoir adjudicateur : autorité locale

.9 Activité principale : services généraux des administrations publiques.

 

2

OBJET DU MARCHÉ

 

 

.1 Description :

Etudes techniques – couverture partielle du boulodrome

.2 Caractéristiques principales : allotissement en deux lots : mission de coordination S.P.S. de niveau II et mission de contrôle technique (L + S + LE + HAND + ACCESS + VERIFICATION), pour une enveloppe financière affectée aux travaux de 360 000 € H.T..  Durée de l’opération : 1 mois d’études te 5 mois de travaux.

.3 Lieu d’exécution : Boulodrome – Boulevard des Carrières.

.4 Durée du marché : précisée dans l’acte d’engagement.

.5 Variantes refusées. Options communautaires, mais pas d’options nationales.

 

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

 

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation (R.C.).

 

4

PROCEDURE

 

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant les articles 12, 27, 34, 38 à 42 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les soumissionnaires sont informés que l’acheteur a prévu de négocier avec tous les soumissionnaires ayant remis une offre et ce sur tous les éléments de cette dernière. Néanmoins, l’attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Soumis à l’AMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis par le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs : - Conditions de retrait : téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : vendredi 7 avril 2017  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 90 jours.

 

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

 

.1 Modalités de remise des offres sont définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques et complémentaires : Services techniques municipaux [Tél : 04.90.25.89.27. (Monsieur Denis BIANCOTTO, Directeur des Services Techniques)]

.3 Informations relatives aux recours :

-       instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée), recours en appréciation/contestation de la validité du marché des candidats évincés – Recours TROPIC (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE) et recours TARN-ET-GARONNE pour les tiers aux contrats (2 mois à compter de l’accomplissement des formalités de publicité liées à l’attribution du marché) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-       un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire (intention de conclure) au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-       organe chargé des procédures de médiation :

 

  • comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics – Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur – Secrétariat général pour les affaires générales – Place Félix-Barret – CS 80001 – 13 282 MARSEILLE CEDEX 06 ;
  • médiateur des entreprises : https://www.mieist.bercy.gouv.fr/ .

 

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 3 mars 2017

 






 

 

Marché public - Vérification et entretien du parc des extincteurs

 

COMMUNE DE LES ANGLES (30133)

AVIS DE MARCHE DE L’ARTICLE 34, I, 1°, b) du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016, relatif aux marchés publics

 

.A TRAVAUX

.B FOURNITURES

.C  x SERVICES      type : 1

1

IDENTIFICATION DE L’ACHETEUR PUBLIC – POUVOIR ADJUDICATEUR

 

 

 

 

 

 

.1 Nom officiel : Commune de LES ANGLES

.2 Personne représentant le pouvoir adjudicateur : Monsieur le Maire

.3 Adresse : HOTEL DE VILLE Avenue Jules Ferry

.4 Code postal : 30 133 / Code NUTS : FR812.

.5 Ville : LES ANGLES

.6 Téléphone : 04.90.15.10.50.

.7 Télécopieur : 04.90.25.84.41.

.8 Type de pouvoir adjudicateur : autorité locale

.9 Activité principale : services généraux des administrations publiques.

 

2

OBJET DU MARCHÉ

 

 

.1 Description :

VERIFICATION ET ENTRETIEN DU PARC D’EXTINCTEURS

.2 Caractéristiques principales : accord-cadre à bons de commande à prix unitaire, avec maximum en valeur pour ce qui concerne la maintenance corrective, et à prix forfaitaire pour la maintenance préventive du parc d’extincteurs.

.3 Lieu d’exécution : Ensemble des bâtiments communaux.

.4 Date d’effet du marché et durée : 1 an à compter de sa date de notification, reconductible expressément 3 fois.

.5 Variantes refusées. Options communautaires, mais pas d’options nationales.

 

3

RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUES, ECONOMIQUES, FINANCIERS ET TECHNIQUES

 

.1 Conditions relatives au marché :

- Modalités de financement et de paiement : financement communal, paiement par mandat administratif délai de 30 jours.

.2 Conditions de participation sont énoncées dans le règlement de consultation (R.C.).

 

4

PROCEDURE

 

 

.1 Type de procédure :

Procédure adaptée suivant les articles 16, 27, 34, 38 à 42 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les soumissionnaires sont informés que l’acheteur a prévu de négocier avec tous les soumissionnaires ayant remis une offre et ce sur tous les éléments de cette dernière. Néanmoins, l’attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Soumis à l’AMP.

.2 Critères d’attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères définis par le règlement de la consultation.

.3 Renseignements d’ordre administratifs : - Conditions de retrait : téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : http://les-angles30.e-marchespublics.com .

- Date limite de réception des offres : vendredi 7 avril 2017  – 12 heures

- Délai de validité des offres : 90 jours.

 

5

AUTRES RENSEIGNEMENTS

 

.1 Modalités de remise des offres sont définies au dossier de consultation.

.2 Renseignements techniques et complémentaires : Services techniques municipaux [Tél : 04.90.25.89.31. (Madame PIGEONNEAU, responsable des bâtiments)]

.3 Informations relatives aux recours :

-       instance chargée des procédures de référé précontractuel, assorti d’une suspension (jusqu’à la signature du contrat), recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la notification/publication de la décision attaquée), recours en appréciation/contestation de la validité du marché des candidats évincés – Recours TROPIC (2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE) et recours TARN-ET-GARONNE pour les tiers aux contrats (2 mois à compter de l’accomplissement des formalités de publicité liées à l’attribution du marché) : Tribunal administratif de Nîmes ;

-       un délai de 11 jours sera respecté entre la publication d’un avis en cas de transparence ex ante volontaire (intention de conclure) au Journal Officiel de l’Union Européenne et la signature du marché ;

-       organe chargé des procédures de médiation :

 

  • comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics – Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur – Secrétariat général pour les affaires générales – Place Félix-Barret – CS 80001 – 13 282 MARSEILLE CEDEX 06 ;
  • médiateur des entreprises : https://www.mieist.bercy.gouv.fr/ .

 

6

Date d’affichage et d’envoi du présent avis à la publication : 3 mars 2017

 






 

 


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