Marchés publics
Marché public - Assurances 2012
Assurances 2012
1- Identification de l’organisme acheteur :
• Nom de l’organisme : commune de Les Angles
• Correspondant : Monsieur le Maire
• Adresse : Hôtel de Ville, Avenue Jules Ferry, 30133 Les Angles
• Téléphone : 04.90.15.10.50. Fax : 04.90.25.84.41.
2- Objet du marché : le marché a pour objet la souscription de contrats d’assurance.
Il est passé en lots séparés :
• Lot 1 - Assurances du patrimoine – nomenclature française : 65.01
• Lot 2 - Assurances des personnes – nomenclature française : 65.02
• Lot 3 - Assurances automobiles – nomenclature française : 65.03
• Lot 4 - Responsabilité civile – nomenclature française : 65.07
• Lot 5 - Protection juridique des agents et des élus – nomenclature française : 65.08
3- Durée du marché : tous les contrats sont conclus pour un an, du 01.01.12 au 31.12.12.
4- Type de procédure : procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics).
5- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande.
6- Documents à fournir : tous les candidats devront fournir les documents visés à l’article 44 du code des marchés publics. Le candidat retenu devra fournir en complément les documents visés à l’article 46 du même code.
7- Critères d’attribution : sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
• Qualité des prestations : qualité de l’assistance (10 %) ; rapidité de l’assistance (10 %) ; réponses téléphoniques (10 %) ; interlocuteur unique (10 %) ; délai de remboursement rapide (10 %) : 50 % ;
• Prix : 50 %.
8- Date d’envoi du présent avis à la publication : le lundi 28 novembre 2011.
9- Date limite de réception des offres : le mercredi 14 décembre 2011 à 17h15.
Fourniture de denrées alimentaires 2011-2012
COMMUNE DE LES ANGLES (30133)
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Fourniture de denrées alimentaires 2011 - 2012
1- Identification de l’organisme acheteur
2- Objet du marché : Marché public de fournitures de denrées alimentaires, à lots :
3- Exécution du marché : Le marché est conclu pour un an à compter de la notification sous la forme d’un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics)
4- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :
5- Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)
6- Date limite de réception des candidatures et des offres : 22 juillet 2011 à 17h15
7- Date d’envoi du présent avis à la publication : 1er juillet 2011
8- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande
Transports d'enfants 2011 - 2012
COMMUNE DE LES ANGLES (30133)
AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
Transport d’enfants 2011 - 2012
1- Identification de l’organisme acheteur
1- Nom de l’organisme : commune de Les Angles
2- Correspondant : Monsieur le Maire
3- Adresse : Hôtel de Ville, avenue Jules Ferry, 30133 LES ANGLES
4- Téléphone : 04.90.15.10.50. Fax : 04.90.25.84.41.
2- Objet du marché : Marché public de services – Transport d’enfants
Occasionnellement, il s’agit d’emmener les enfants des deux multi-accueils, des six écoles et de l’école municipale des sports pour des sorties d’une demi-journée ou d’une journée dans un rayon maximum de 250 kms. Régulièrement, il s’agit d’accompagner les enfants aux installations sportives situées sur la commune ou à proximité ainsi qu’à la bibliothèque.
3- Exécution du marché : Le marché sera exécuté du 01.09.11 au 31.08.12 sous la forme d’un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics).
4- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :
• Prix : 70% ;
• Qualité du service rendu (flexibilité, fiabilité) : 30%.
5- Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics).
6- Date limite de réception des candidatures et des offres : 15 juillet 2011 à 17h15.
7- Date d’envoi du présent avis à la publication : 17 juin 2011.
8- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande.
Acquisition de fournitures scolaires 2011 - 2012
COMMUNE DE LES ANGLES (30133)
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Acquisition de fournitures scolaires 2011 / 2012
1- Identification de l’organisme acheteur
1- Nom de l’organisme : commune de Les Angles
2- Correspondant : Monsieur le Maire
3- Adresse : Hôtel de Ville, avenue Jules Ferry, 30133 LES ANGLES
4- Téléphone : 04.90.15.10.50. Fax : 04.90.25.84.41.
2- Objet du marché : Marché public de fournitures scolaires pour les multi-accueils et les écoles.
3- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :
4- Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)
5- Date limite de réception des candidatures et des offres : 8 juillet 2011 à 17h15.
6- Date d’envoi du présent avis à la publication : 17 juin 2011.
7- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande.
Acquisition de manuels scolaires et de livres non scolaires
COMMUNE DE LES ANGLES (30133)
AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
Acquisition de manuels scolaires et de livres non scolaires
1- Identification de l’organisme acheteur
1- Nom de l’organisme : commune de Les Angles
2- Correspondant : Monsieur le Maire
3- Adresse : Hôtel de Ville, avenue Jules Ferry, 30133 LES ANGLES
4- Téléphone : 04.90.15.10.50. Fax : 04.90.25.84.41.
2- Objet du marché : marché public de fournitures, à lots :
• Lot n° 1 : acquisition de manuels scolaires
• Lot n° 2 : acquisition de livres non scolaires
3- Critères d’attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants :
• Prix : 80 %
• Livraison par classe : 20 %
4- Procédure : procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics)
5- Date limite de réception des candidatures et des offres : 21 juin 2011 à 17h15
6- Date d’envoi du présent avis à la publication : 27 mai 2011
7- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande
Assurances 2011
COMMUNE DE LES ANGLES
Avis d’appel public à la concurrence
ASSURANCES 2011
1- Identification de l’organisme acheteur :
• Nom de l’organisme : commune de Les Angles
• Correspondant : Monsieur le Maire
• Adresse : Hôtel de Ville, Avenue Jules Ferry, 30133 Les Angles
• Téléphone : 04.90.15.10.50. Fax : 04.90.25.84.41.
2- Objet du marché : le marché a pour objet la souscription de contrats d’assurance.
Il est passé en lots séparés :
• Lot 1 - Assurances du patrimoine – nomenclature française : 65.01
• Lot 2 - Assurances des personnes – nomenclature française : 65.02
• Lot 3 - Assurances automobiles – nomenclature française : 65.03
• Lot 4 - Responsabilité civile – nomenclature française : 65.07
• Lot 5 - Protection juridique des agents et des élus – nomenclature française : 65.08
3- Durée du marché : tous les contrats sont conclus pour un an, du 01.01.11 au 31.12.11.
4- Type de procédure : procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics).
5- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande.
6- Documents à fournir : tous les candidats devront fournir les documents visés à l’article 44 du code des marchés publics. Le candidat retenu devra fournir en complément les documents visés à l’article 46 du même code.
7- Critères d’attribution : sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
• Qualité des prestations : qualité de l’assistance (10 %) ; rapidité de l’assistance (10 %) ; réponses téléphoniques (10 %) ; interlocuteur unique (10 %) ; délai de remboursement rapide (10 %) : 50 % ;
• Prix : 50 %.
8- Date d’envoi du présent avis à la publication : le vendredi 3 décembre 2010.
9- Date limite de réception des offres : le vendredi 17 décembre 2010 à 17h15.
Marché de groupement de commandes (fichier pdf / 61 ko)Groupement de commandes de produits d'entretien :
Publication au BOAMP
Transports d'enfants 2010-2011
COMMUNE DE LES ANGLES (30133)
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Transport d’enfants 2010 / 2011
1- Identification de l’organisme acheteur :
1- Nom de l’organisme : Commune de Les Angles
2- Correspondant : Monsieur le Maire
3- Adresse : Avenue Jules Ferry, 30133 LES ANGLES
4- Téléphone : 04.90.15.10.50. Fax : 04.90.25.84.41.
2- Type de marché : Marché public de services à bons de commande.
3- Objet du marché : Occasionnellement, il s’agit d’emmener les enfants des six écoles communales, des deux multi-accueil et de l’école municipale des sports pour des sorties d’une demi-journée ou d’une journée dans un rayon maximum de 150 kms. Régulièrement, il s’agit d’accompagner les enfants aux installations sportives situées sur la commune ou à proximité ainsi qu’à la bibliothèque municipale.
4- Procédure : Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics).
5- Documents à fournir : Tous les candidats devront fournir les documents visés à l’article 44 du code des marchés publics. Le candidat retenu devra fournir en complément les attestations et certificats visés à l’article 46 du même code.
6- Date limite de réception des offres : Le vendredi 20 août 2010 à 17h15.
7- Critères d’attribution : Sera retenue l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants avec leur pondération :
Prix au kilomètre : 70% ;Qualité du service rendu (flexibilité, fiabilité) : 30%.
8- Exécution du marché : Le marché sera exécuté du 01.09.10 au 31.08.11 sous la forme d’un marché à bons de commande en application de l’article 77 du code des marchés publics.
9- Date d’envoi du présent avis à la publication : Le vendredi 30 juillet 2010.
10- Modalités de retrait du Règlement de la consultation : Retrait gratuit en Mairie ou envoi sur demande.
Consulter la liste des marchés publics conclus par la ville de Les Angles, conformément à l'arrêté du 21 juillet 2011 NOR/EFIM 1119976A
Par les services administratifs de la ville de Les Angles
Article 133 du code des marchés publics